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Encadrement de chantier

Code UE : USBTL1

  • Cours
  • 6 crédits

Responsable(s)

Jean-Sebastien VILLEFORT

Public, conditions d’accès et prérequis

Public concerné : Professionnels du BTP et de l’architecture
Niveau : L3
Diplôme prérequis : Bac+2 Génie civil

Présence et réussite aux examens

Pour l'année universitaire 2023-2024 :

  • Nombre d'inscrits : 88
  • Taux de présence à l'évaluation : 35%
  • Taux de réussite parmi les présents : 87%

Objectifs pédagogiques

Présenter les notions juridiques utiles au conducteur de travaux

Compétences visées

- Connaître les rudiments du droit de la construction
- Connaître les notions du droit du travail utile au conducteur de travaux
- Manager la qualité, la sécurité et la protection de l'environnement QSE
- Manager la sécurité et la protection de la santé

Mots-clés

Contenu

Le système juridique français
Le projet de construction :
  • Les étapes du projet du projet de construction
  • Les acteurs et les enjeux
  • Les points clefs des règles d'urbanisme
  • L'intégration de la démarche environnementale
  • La gestion de la qualité, sécurité, environnement
Les marchés de travaux :
  • Les différents marchés de travaux
  • La passation des marchés de travaux
  • Les modalités de choix des entreprises
  • L'établissement des pièces du DCE, appels d'offres
  • La signature des marchés et les ordres de service
  • La sous-traitance
Les obligations d'assurance :
  • L'assurance construction
  • Responsabilités des constructeurs et autres intervenants
  • Polices d'assurance construction
Gestion des contentieux :
  • Les réclamations
  • Le contentieux amiable
  • Le contentieux judiciaire
  • L'expertise judiciaire
Les relations individuelles de travail  et les normes applicables :
  • Les différentes règles de droit applicables
  • Les différents contrats de travail
  • Formation du contrat de travail
  • Exécution du contrat
  • Rupture du contrat 
Les relations collectives de travail :
  • Droit syndical dans l'entreprise
  • Représentants élus du personnel (Délégués du personnel, comité d'entreprise, comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail)
  • Droit d'expression des salariés dans l'entreprise sur leurs conditions de travail
  • Conflits collectifs du travail
La tenue des registres obligatoires :
  • Registre unique du personnel
  • Registre et dossier médical
  • Registres de déclaration d'accidents du travail
  • Registre du CHS-CT
  • Document unique d'évaluation des risques
  • Registre unique de sécurité
  • Liste des chantiers
  • Registre de sécurité du matériel
  • Registre d'observations
  • Registre-journal de coordination
La prévention des accidents du travail sur chantier :
  • Les enjeux
  • Les actions préventives
  • Le traitement de l'accident
  • Les actions correctives
  • La sécurité et de la protection de la santé sur chantier
  • Les enjeux
  • Les responsabilités des acteurs
  • Les relations entre les acteurs
  • La déclaration préalable
  • Le plan général de coordination sécurité-protection de la santé
  • Les réunions de mise au point du projet et de consultation des entreprises
  • Le registre-journal de la coordination
  • Le plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS)
  • La visite de chantier préalable à l'établissement d'un PPSPS
  • Les réunions d'harmonisation des PPSPS
  • Le collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail (CISSCT)
  • Les réunions du CISSCT
  • Les visites de chantier lors des réunions
  • Les constats
  • Le document d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO)
La protection de l'environnement sur chantier :
  • Les enjeux
  • Les responsabilités des acteurs
  • L'occupation du domaine public
  • Les nuisances du chantier
  • Les produits dangereux
  • Les déchets de chantier, la collecte, le traitement et la valorisation
  • Organisation d'un chantier à faible nuisances

Modalité d'évaluation

Première session : Contrôle continu, rendu de projet, soutenance orale, examen selon le choix de l’équipe pédagogique après validation par le responsable national de l’US Seconde session : Selon le règlement spécifique de la formation en alternance

Cette UE apparaît dans les diplômes et certificats suivants

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Intitulé de la formation
Type
Modalité(s)
Lieu(x)
Intitulé de la formation LP Management et conduite de travaux en alternance et en partenariat GRETA CFA Mayotte (Mamoudzou)
Type Diplôme national (DEUST, licence, master, doctorat, diplôme d'Etat)
Lieu(x) Alternance
Lieu(x)
Entrée Niveau 5 (Bac+2)
Intitulé de la formation
Type
Lieu(x)
Lieu(x)
Entrée
Intitulé de la formation
Type
Lieu(x)
Lieu(x)
Entrée
Intitulé de la formation
Type
Lieu(x)
Lieu(x)
Entrée
Intitulé de la formation
Type
Lieu(x)
Lieu(x)
Entrée
Intitulé de la formation
Type
Lieu(x)
Lieu(x)
Entrée
Intitulé de la formation
Type
Lieu(x)
Lieu(x)
Entrée
Intitulé de la formation DEUST Arts et métiers de la Charpente en alternance et en partenariat avec le Cnam Haut de France et l’université des compagnons d’Arras (FCMB)
Type Diplôme national (DEUST, licence, master, doctorat, diplôme d'Etat)
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) Hauts-de-France
Entrée Niveau 4 (Bac)
Intitulé de la formation DEUST Arts et métiers de la maçonnerie en alternance et en partenariat avec le Cnam Haut de France et l’université des compagnons d’Arras (FCMB)
Type Diplôme national (DEUST, licence, master, doctorat, diplôme d'Etat)
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) Hauts-de-France
Entrée Niveau 4 (Bac)
Intitulé de la formation DEUST Arts et métiers de la menuiserie en alternance et en partenariat avec le Cnam Pays de Loire et l’AOCDTF d’Angers
Type Diplôme national (DEUST, licence, master, doctorat, diplôme d'Etat)
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) Pays de la Loire
Entrée Niveau 4 (Bac)
Intitulé de la formation DEUST Arts et métiers de la menuiserie en alternance et en partenariat avec le Cnam Haut de France et l’université des compagnons d’Arras (FCMB)
Type Diplôme national (DEUST, licence, master, doctorat, diplôme d'Etat)
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) Hauts-de-France
Entrée Niveau 4 (Bac)
Intitulé de la formation DEUST Arts et métiers du génie climatique en alternance et en partenariat avec le Cnam Grand Est et l’AOCDTF de Strasbourg
Type Diplôme national (DEUST, licence, master, doctorat, diplôme d'Etat)
Lieu(x)
Lieu(x)
Entrée Niveau 4 (Bac)
Intitulé de la formation DEUST conduite de chantier en alternance et en partenariat avec le Cnam Pays de Loire et la CCI de Cholet
Type Diplôme national (DEUST, licence, master, doctorat, diplôme d'Etat)
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) Pays de la Loire
Entrée Niveau 4 (Bac)
Intitulé de la formation DEUST conduite de chantier en alternance et en partenariat avec le Cnam Nouvelle-Aquitaine, la FCMB et le CFA BTP du Limousin
Type Diplôme national (DEUST, licence, master, doctorat, diplôme d'Etat)
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) Nouvelle-Aquitaine
Entrée Niveau 4 (Bac)
Intitulé de la formation DEUST conduite de chantier en alternance et en partenariat avec le Cnam Mayotte et le GRETA-CFA
Type Diplôme national (DEUST, licence, master, doctorat, diplôme d'Etat)
Lieu(x)
Lieu(x)
Entrée Niveau 4 (Bac)
Intitulé de la formation Diplôme d'études universitaires scientifiques et techniques Bâtiment et travaux publics Parcours Conduite de chantier en alternance et en partenariat avec le Cnam Nouvelle Calédonie, l’AFBTP et la FCBTP
Type Diplôme national (DEUST, licence, master, doctorat, diplôme d'Etat)
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) Nouvelle Calédonie
Entrée Niveau 4 (Bac)
Intitulé de la formation DEUST Arts et métiers de la Charpente en alternance et en partenariat avec le Cnam Pays-de-Loire et l’AOCDTF d’Angers
Type Diplôme national (DEUST, licence, master, doctorat, diplôme d'Etat)
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) Pays de la Loire
Entrée Niveau 4 (Bac)
Intitulé de la formation DEUST Arts et métiers de l’aménagement et finition en alternance et en partenariat avec le Cnam Pays-de-Loire et l’AOCDTF d’Angers
Type Diplôme national (DEUST, licence, master, doctorat, diplôme d'Etat)
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) Pays de la Loire
Entrée Niveau 4 (Bac)
Intitulé de la formation DEUST Arts et métiers de la maçonnerie en alternance et en partenariat avec le Cnam Pays-de-Loire et l’AOCDTF d’Angers
Type Diplôme national (DEUST, licence, master, doctorat, diplôme d'Etat)
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) Pays de la Loire
Entrée Niveau 4 (Bac)
Intitulé de la formation DEUST Arts et métiers de l’aménagement et finition en alternance et en partenariat avec le Cnam Haut de France et l’université des compagnons d’Arras (FCMB)
Type Diplôme national (DEUST, licence, master, doctorat, diplôme d'Etat)
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) Hauts-de-France
Entrée Niveau 4 (Bac)
Intitulé de la formation DEUST Arts et métiers de la couverture en alternance et en partenariat avec le Cnam Pays-de-Loire et l’AOCDTF d’Angers
Type Diplôme national (DEUST, licence, master, doctorat, diplôme d'Etat)
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) Pays de la Loire
Entrée Niveau 4 (Bac)
Intitulé de la formation DEUST Arts et métiers de la couverture en alternance et en partenariat avec le Cnam Haut de France et l’université des compagnons d’Arras (FCMB)
Type Diplôme national (DEUST, licence, master, doctorat, diplôme d'Etat)
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) Hauts-de-France
Entrée Niveau 4 (Bac)
Intitulé de la formation Type Modalité(s) Lieu(x)

Contact

Chaire de BTP
292 rue St Martin 16-1-24,
75003 Paris
Said Masaoudi
Voir le site

Voir le calendrier, le tarif, les conditions d'accessibilité et les modalités d'inscription dans le(s) centre(s) d'enseignement qui propose(nt) cette formation.

Enseignement non encore programmé