Bornage
Code UE : USGT5U
- Cours + travaux pratiques
- 6 crédits
Responsable(s)
Laurent MOREL
Objectifs pédagogiques
Connaître et savoir appréhender la procédure de bornage et les autres opérations de délimitations foncières pour accompagner le géomètre-expert dans ces opérations
Compétences visées
Connaître et savoir appréhender la procédure de bornage et les autres opérations de délimitations foncières pour accompagner le géomètre-expert dans ces opérations
Contenu
Règles de droit Procédure
Document à produire
Règles de l'art et premières approches des règles de déontologie professionnelle Découverte de l'analyse des titres de propriété et de la hiéarchie des modes de preuve dans la détermination et la fixation des limites de fonds
Document à produire
Règles de l'art et premières approches des règles de déontologie professionnelle Découverte de l'analyse des titres de propriété et de la hiéarchie des modes de preuve dans la détermination et la fixation des limites de fonds
Modalité d'évaluation
- Contrôle continu
- Projet(s)
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Intitulé de la formation |
Type |
Modalité(s) |
Lieu(x) |
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Lieu(x)
Alternance
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Lieu(x)
Centre - Val de Loire
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Intitulé de la formation | Type | Modalité(s) | Lieu(x) |
Contact
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Enseignement non encore programmé
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