Droit du travail : relations individuelles

Code UE : DRS101

  • Cours
  • 6 crédits

Responsable national

Michel MINE

Responsable opérationnel

Public et conditions d'accès

Connaissances de base en droit conseillées (prérequis souhaitables DRS003 ou DRA001).

Objectifs pédagogiques

Acquérir les connaissances fondamentales en Droit du travail concernant les relations individuelles du travail (relation salarié-employeur). Être en capacité de trouver les solutions juridiques à des situations concrètes rencontrées dans les entreprises.

Compétences visées

Il s'agit dans le domaine du droit des relations individuelles du travail appliqué à la pratique dans les entreprises de développer des compétences, en matière de raisonnement juridique, permettant de solutionner des situations réelles.

Contenu

Droit du travail : objet, champ d'application, nature, fonctions, historique. 
Sources du droit du travail (droit international, droit de l'Union européenne, droit constitutionnel, législation, conventions et accords collectifs, contrat de travail, jurisprudence). Organisation juridictionnelle (cours et tribunaux, notamment Conseils de Prud'Hommes) - Organisation administrative - Administration du travail (inspection du travail-Direccte-ministère du travail/organismes consultatifs et autorités indépendantes).
Libertés et droits de la personne au travail : liberté dans le travail, du travail, d'expression, etc., droit de mener une vie familale normale, droit à la santé, etc., égalité de traitement et non discrimination. Pouvoir de l'employeur : de direction/d'organisation, de contrôle et de sanction, d'évaluation du travail, etc. 

1) Formation du contrat de travail
Recrutement : liberté et limites, procédure de recrutement - période d'essai, etc. Contrat de travail : définition, critère, contenu, obligations, clauses contractuelles, contentieux de la requalification - indépendant/salarié               
Contrats de travail atypiques : à durée déterminée, à temps partiel, etc. Prêts de main d'oeuvre (à but lucratif - travail temporaire, portage salarial, etc.; à but non-lucratif)

2) Mise en oeuvre du contrat de travail
Rémunération : salaire et accessoires - primes et indemnités; Smic, Rmm; salaire conventionnel (minima de branche,...) et salaire contractuel; égalité de traitement et non-discrimination; paiement et protection de la rémunération 
Temps de travail : mesure (définitions), durée et aménagements. Repos hebdomadaire/repos dominical. Jours fériés. Congés annuels payés et autres congés.
Santé et sécurité au travail : obligation légale de sécurité de l'employeur. Principes de prévention et évaluation des risques. Règles d'hyggiène, de sécurité et des conditions de travail (risques organisationnels/psychosociaux, etc.). Devoir d'alerte/droit de retrait du salarié. Formation à la sécurité. Services de santé du travail.
Suspension du contrat : maladie, accident du travail/maladie professionnelle; maternité
Modification du contrat de travail et modification des conditions de travail : pouvoir de l'employeur-droits du salarié; qualification/fonctions, rémunération, temps de travail, lieu de travail, etc.
Droit disciplinaire : règlement intérieur (contenu, procédure et recours, application); procédure disciplinaire et droits de la défense (procédure, sanctions, recours)

3) Rupture du contrat de travail
Licenciement : justification-cause réelle et sérieuse, motif personnel/motif économique, procédures, indemnités de rupture, recours et réparations
Autres modes de rupture du contratdémission, prise d'acte, résiliation judiciaire, départ à la retraite; ruptures conventionnelles - individuelle/collective; mise à la retraite, force majeure
Délivrance de documents : certificat de travail, attestation Pôle emploi. Clauses contractuelles : non-concurrence, dédit-formation, garantie d'emploi.  

Modalité d'évaluation

Examen final (examen terminal écrit obligatoire) de 2h30 (deux heures trente), sans document 
- un ou plusieurs cas pratiques juridiques, 
et
- un contrôle de connaissances juridiques par plusieurs questions de cours (pas de commentaire d'arrêt, ni de QCM). 
Contrôle continu - 2 partiels facultatifs en études dirigées (les notes sont prises en compte si elles sont plus favorables que la note de l'examen final).

Bibliographie

  • Michel Miné et Daniel Marchand : Le droit du travail en pratique, 2019/2020, 30ème édition (réédition annuelle), Éditions Eyrolles.
  • Michel Miné : Droit des discriminations dans l'emploi et le travail, 2016, Éditions Larcier.

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UE

    • Paris
      • Centre Cnam Paris
        • 2019-2020 1er semestre : Présentiel soir ou samedi
    • Ile-de-France (sans Paris)
      • Ile-de-France (sans Paris)
        Comment est organisée cette formation ?

        Planning

        Date limite d'inscription :
        - 1er semestre : 30/11/2019
        - 2ème semestre : 30/04/2020

        Date de démarrage :
        - 1er semestre : 07/10/2019
        - 2ème semestre : 02/03/2020

        Date de la première session d'examen :

        Date de la deuxième session d'examen :

        Accompagnement collectif

        Rendez-vous :
        Chat : oui
        Forum par UE :oui
        Webconférence :

        Accompagnement individuel

        Echange par mails : oui
        Accompagnement téléphonique :

        Regroupement

        Séances de regroupement : non

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        Examen sur table :oui
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        Contrôle continu : non
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      • Evry
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      • Créteil
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      • Saint-Denis
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      • Boulogne
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      • Versailles
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        Date de démarrage :
        - 1er semestre : 07/10/2019
        - 2ème semestre : 02/03/2020

        Date de la première session d'examen :

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        Accompagnement collectif

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        Chat : oui
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        Accompagnement individuel

        Echange par mails : oui
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        Regroupement

        Séances de regroupement : non

        Modalités de validation

        Examen sur table :oui
        Projet : non
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      • Mantes-la-Jolie
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        - 1er semestre : 30/11/2019
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        - 1er semestre : 07/10/2019
        - 2ème semestre : 02/03/2020

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        Rendez-vous :
        Chat : oui
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        Accompagnement individuel

        Echange par mails : oui
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        Regroupement

        Séances de regroupement : non

        Modalités de validation

        Examen sur table :oui
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      • Noisy-le-Grand
        Comment est organisée cette formation ?

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        - 1er semestre : 30/11/2019
        - 2ème semestre : 30/04/2020

        Date de démarrage :
        - 1er semestre : 07/10/2019
        - 2ème semestre : 02/03/2020

        Date de la première session d'examen :

        Date de la deuxième session d'examen :

        Accompagnement collectif

        Rendez-vous :
        Chat : oui
        Forum par UE :oui
        Webconférence :

        Accompagnement individuel

        Echange par mails : oui
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        Regroupement

        Séances de regroupement : non

        Modalités de validation

        Examen sur table :oui
        Projet : non
        Contrôle continu : non
        Examen partiel : non
        :
      • Goussainville
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        Date limite d'inscription :
        - 1er semestre : 30/11/2019
        - 2ème semestre : 30/04/2020

        Date de démarrage :
        - 1er semestre : 07/10/2019
        - 2ème semestre : 02/03/2020

        Date de la première session d'examen :

        Date de la deuxième session d'examen :

        Accompagnement collectif

        Rendez-vous :
        Chat : oui
        Forum par UE :oui
        Webconférence :

        Accompagnement individuel

        Echange par mails : oui
        Accompagnement téléphonique :

        Regroupement

        Séances de regroupement : non

        Modalités de validation

        Examen sur table :oui
        Projet : non
        Contrôle continu : non
        Examen partiel : non
        :
      • Cergy-Pontoise
        Comment est organisée cette formation ?

        Planning

        Date limite d'inscription :
        - 1er semestre : 30/11/2019
        - 2ème semestre : 30/04/2020

        Date de démarrage :
        - 1er semestre : 07/10/2019
        - 2ème semestre : 02/03/2020

        Date de la première session d'examen :

        Date de la deuxième session d'examen :

        Accompagnement collectif

        Rendez-vous :
        Chat : oui
        Forum par UE :oui
        Webconférence :

        Accompagnement individuel

        Echange par mails : oui
        Accompagnement téléphonique :

        Regroupement

        Séances de regroupement : non

        Modalités de validation

        Examen sur table :oui
        Projet : non
        Contrôle continu : non
        Examen partiel : non
        :
    • Bretagne
      • Saint-Brieuc
        Comment est organisée cette formation ?

        Planning

        Date limite d'inscription :
        - 1er semestre : 09/11/2019

        Date de démarrage :
        - 1er semestre : 14/10/2019

        Date de la première session d'examen :
        - 1er semestre : 18/01/2020

        Date de la deuxième session d'examen :
        - 1er semestre : 21/03/2020

        Accompagnement collectif

        Rendez-vous :
        Chat :
        Forum par UE :oui
        Webconférence : oui

        Accompagnement individuel

        Echange par mails : oui
        Accompagnement téléphonique :

        Regroupement

        Séances de regroupement : non

        Modalités de validation

        Examen sur table :oui
        Projet : non
        Contrôle continu : non
        Examen partiel : non
        :
    • Hauts de France
      • Lille
        Comment est organisée cette formation ?
        <h3>Planning</h3>Date limite d'inscription :<br/> - 1er semestre : 30/11/2019<br/> - 2ème semestre : 15/04/2020<br/><br/>Date de démarrage :<br/> - 1er semestre : 12/10/2019<br/> - 2ème semestre : 29/02/2020<br/><br/>Date de la première session d'examen :<br/> - 1er semestre : 15/02/2020<br/> - 2ème semestre : 20/06/2020<br/><br/>Date de la deuxième session d'examen :<br/> - 1er semestre : 16/05/2020<br/> - 2ème semestre : 12/09/2020<br/><br/><h3>Accompagnement collectif</h3>Rendez-vous : <br />Chat : oui <br />Forum par UE :oui<br />Webconférence : oui<br/><br/><h3>Accompagnement individuel</h3>Echange par mails : oui<br />Accompagnement téléphonique : <br /><br/><h3>Regroupement</h3>Séances de regroupement : facultatives<br />Nombre de séances de regroupement : 4<br />Durée d'une séance de regroupement : 8<br /><br /><h3>Modalités de validation</h3>Examen sur table :oui<br />Projet : non<br />Contrôle continu : non<br />Examen partiel : non<br />

        Planning

        Date limite d'inscription :
        - 1er semestre : 30/11/2019
        - 2ème semestre : 15/04/2020

        Date de démarrage :
        - 1er semestre : 12/10/2019
        - 2ème semestre : 29/02/2020

        Date de la première session d'examen :
        - 1er semestre : 15/02/2020
        - 2ème semestre : 20/06/2020

        Date de la deuxième session d'examen :
        - 1er semestre : 16/05/2020
        - 2ème semestre : 12/09/2020

        Accompagnement collectif

        Rendez-vous :
        Chat : oui
        Forum par UE :oui
        Webconférence : oui

        Accompagnement individuel

        Echange par mails : oui
        Accompagnement téléphonique :

        Regroupement

        Séances de regroupement : facultatives
        Nombre de séances de regroupement : 4
        Durée d'une séance de regroupement : 8

        Modalités de validation

        Examen sur table :oui
        Projet : non
        Contrôle continu : non
        Examen partiel : non
        :
      • Amiens
        Comment est organisée cette formation ?
        <h3>Planning</h3>Date limite d'inscription :<br/> - 1er semestre : 30/11/2019<br/> - 2ème semestre : 15/04/2020<br/><br/>Date de démarrage :<br/> - 1er semestre : 12/10/2019<br/> - 2ème semestre : 29/02/2020<br/><br/>Date de la première session d'examen :<br/> - 1er semestre : 15/02/2020<br/> - 2ème semestre : 20/06/2020<br/><br/>Date de la deuxième session d'examen :<br/> - 1er semestre : 16/05/2020<br/> - 2ème semestre : 12/09/2020<br/><br/><h3>Accompagnement collectif</h3>Rendez-vous : <br />Chat : oui <br />Forum par UE :oui<br />Webconférence : oui<br/><br/><h3>Accompagnement individuel</h3>Echange par mails : oui<br />Accompagnement téléphonique : <br /><br/><h3>Regroupement</h3>Séances de regroupement : facultatives<br />Nombre de séances de regroupement : 4<br />Durée d'une séance de regroupement : 8<br /><br /><h3>Modalités de validation</h3>Examen sur table :oui<br />Projet : non<br />Contrôle continu : non<br />Examen partiel : non<br />

        Planning

        Date limite d'inscription :
        - 1er semestre : 30/11/2019
        - 2ème semestre : 15/04/2020

        Date de démarrage :
        - 1er semestre : 12/10/2019
        - 2ème semestre : 29/02/2020

        Date de la première session d'examen :
        - 1er semestre : 15/02/2020
        - 2ème semestre : 20/06/2020

        Date de la deuxième session d'examen :
        - 1er semestre : 16/05/2020
        - 2ème semestre : 12/09/2020

        Accompagnement collectif

        Rendez-vous :
        Chat : oui
        Forum par UE :oui
        Webconférence : oui

        Accompagnement individuel

        Echange par mails : oui
        Accompagnement téléphonique :

        Regroupement

        Séances de regroupement : facultatives
        Nombre de séances de regroupement : 4
        Durée d'une séance de regroupement : 8

        Modalités de validation

        Examen sur table :oui
        Projet : non
        Contrôle continu : non
        Examen partiel : non
        :
    • Normandie
      • Normandie
        Comment est organisée cette formation ?

        Planning

        Date limite d'inscription :
        - 2ème semestre : 30/04/2020

        Date de démarrage :
        - 2ème semestre : 25/02/2020

        Date de la première session d'examen :

        Date de la deuxième session d'examen :

        Accompagnement collectif

        Rendez-vous :
        Chat :
        Forum par UE :oui
        Webconférence : oui

        Accompagnement individuel

        Echange par mails : oui
        Accompagnement téléphonique :

        Regroupement

        Séances de regroupement : non

        Modalités de validation

        Examen sur table :oui
        Projet : non
        Contrôle continu : non
        Examen partiel : non
        :
    • Nouvelle Aquitaine
      • Anglet
        Comment est organisée cette formation ?

        Planning

        Date limite d'inscription :
        - 1er semestre : 07/11/2019

        Date de démarrage :
        - 1er semestre : 07/10/2019

        Date de la première session d'examen :
        - 1er semestre : 03/02/2020

        Date de la deuxième session d'examen :
        - 1er semestre : 06/04/2020

        Accompagnement collectif

        Rendez-vous :
        Chat : oui
        Forum par UE :oui
        Webconférence : oui

        Accompagnement individuel

        Echange par mails : oui
        Accompagnement téléphonique :

        Regroupement

        Séances de regroupement : non

        Modalités de validation

        Examen sur table :oui
        Projet : non
        Contrôle continu : oui
        Examen partiel : non
        :
      • Niort
        Comment est organisée cette formation ?

        Planning

        Date limite d'inscription :
        - 1er semestre : 07/11/2019

        Date de démarrage :
        - 1er semestre : 07/10/2019

        Date de la première session d'examen :
        - 1er semestre : 03/02/2020

        Date de la deuxième session d'examen :
        - 1er semestre : 06/04/2020

        Accompagnement collectif

        Rendez-vous :
        Chat : oui
        Forum par UE :oui
        Webconférence : oui

        Accompagnement individuel

        Echange par mails : oui
        Accompagnement téléphonique :

        Regroupement

        Séances de regroupement : non

        Modalités de validation

        Examen sur table :oui
        Projet : non
        Contrôle continu : oui
        Examen partiel : non
        :
        Comment est organisée cette formation ?

        Planning

        Date limite d'inscription :
        - 1er semestre : 07/11/2019

        Date de démarrage :
        - 1er semestre : 07/10/2019

        Date de la première session d'examen :
        - 1er semestre : 03/02/2020

        Date de la deuxième session d'examen :
        - 1er semestre : 06/04/2020

        Accompagnement collectif

        Rendez-vous :
        Chat : oui
        Forum par UE :oui
        Webconférence : oui

        Accompagnement individuel

        Echange par mails : oui
        Accompagnement téléphonique :

        Regroupement

        Séances de regroupement : non

        Modalités de validation

        Examen sur table :oui
        Projet : non
        Contrôle continu : oui
        Examen partiel : non
        :
    • Pays de la Loire
      • Pays de la Loire
        Comment est organisée cette formation ?

        Planning

        Date limite d'inscription :
        - 1er semestre : 15/11/2019

        Date de démarrage :
        - 1er semestre : 12/10/2019

        Date de la première session d'examen :
        - 1er semestre : 01/01/2020

        Date de la deuxième session d'examen :
        - 1er semestre : 01/03/2020

        Accompagnement collectif

        Rendez-vous :
        Chat : oui
        Forum par UE :oui
        Webconférence : oui

        Accompagnement individuel

        Echange par mails : oui
        Accompagnement téléphonique :

        Regroupement

        Séances de regroupement : non

        Modalités de validation

        Examen sur table :non
        Projet : non
        Contrôle continu : non
        Examen partiel : non
        :