Règlementation aéronautique (UE2-b)

Code UE : USAE1D

  • Cours
  • 2 crédits

Responsable(s)

Luc LAURENT

Objectifs pédagogiques

  • Présenter l’architecture du monde de l’aéronautique et de la réglementation française, européenne et mondiale qui régit son activité.
  • Faire le lien entre la réglementation et son impact sur la conception
  • Donner les étapes importantes des processus de certification

Compétences visées

  • Identifier les acteurs et organismes de l'aéronautique
  • Appliquer la réglementation en vigueur lors du développement d'un projet
  • Connaître les exigences et les procédures de la certification

Contenu

 
  • Acteurs et organismes de l’aéronautique
  • Domaines de l’activité aérienne (civile et militaire)
  • Domaines de la construction aéronautique : avion, moteurs, équipements, pièces primaires
  • Maintenance aéronautique (ex: EASA Part 66)
  • Institutions et organisations aéronautiques: La formation aéronautique, L’OACI, Les agences fédérales, Les autorités nationales, Les agences d’investigation, Les organisations commanditées par les états, Les associations d’entreprises internationales, Les organisations commerciales, Les syndicats patronaux en France, Les assurances aéronautiques et spatiales
  • Réglementation européenne: l'architecture et la structure des textes réglementaires européens Le processus d’élaboration des textes réglementaires européens (ex: EASA Part 21J)
  • Réglementation aux USA (notions)
  • Autorité aéronautique en France
  • Les normes et leurs impacts sur la conception des systèmes aéronautiques (ex:  RTCA DO-160G)
  • Les processus de certification

Modalité d'évaluation

  • Devoirs
  • Travaux pratiques
  • Étude de cas

Bibliographie

  • A. Fecker : "Le grand livre de l'aviation commerciale: Embarquement immédiat", Ed. Elcy, 2012.
  • S. Poupard : "Droit aérien et procédures de la circulation aérienne 010", Documentation de l'institut Mermoz.
  • EASA : Site internet de l'EASA https://www.easa.europa.eu
  • DGAC : Site internet de la DGAC https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/direction-generale-laviation-civile-dgac
  • OACI : Site internet de l'OACI https://www.icao.int

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