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Présentation générale du droit

Code UE : DRA001

  • Cours
  • 4 crédits

Responsable(s)

Philippe REIGNE

Maria-Beatriz SALGADO

Public et conditions d'accès

Public: Toute personne intéressée par le droit, notamment le droit des affaires.
Conditions d'accès:  Avoir le niveau de fin d'études secondaires.
 

Objectifs pédagogiques

  • S'initier au droit et acquérir le vocabulaire juridique de base.
  • Comprendre le raisonnement juridique et maîtriser les notions et les concepts fondamentaux du droit.
  • Se familiariser avec l'organisation judiciaire et savoir interpréter les décisions rendues par les différentes juridictions.
 

Compétences visées

  • Maîtrise des notions fondamentales du droit privé.
  • Connaissance et compréhension de l'organisation des juridictions.
  • Maîtrise de la distinction entre droits patrimoniaux et extra-patrimoniaux. 
  • Connaissance des principales règles du droit des contrats. 

Mots-clés

Contenu

La formation du droit
  • Les origines
  • Les divisions du droit
  • Les sources
  • Les juridictions judiciaires et administratives
  • Les magistrats et auxiliaires du droit.
La mise en oeuvre du droit
  • Les personnes physiques
  • Les personnes morales (de droit privé et de droit public)
  • Les biens meubles et immeubles
  • Les droits patrimoniaux (réels, personnels, intellectuels)
  • Les droits extra-patrimoniaux (nom, prénom, domicile, vie privée, image)
  • Les actes civils commerciaux mixtes et les faits juridiques
  • La responsabilité civile et pénale
  • La preuve
  • Les contrats (généralités, de droit commun, dérogatoires au droit commun, notion de contrat administratif).

Modalité d'évaluation

Examen final d'une durée de deux heures. L'examen est composé de deux parties: la première est un questionnaire à choix multiple (six questions) noté sur 6 points. La seconde ce sont deux questions de cours notées sur 14 points.

Bibliographie

  • P. MALAURIE ET P. MORVAN : Introduction générale. Ed. Defrénois
  • F. TERRE : Introduction générale au droit. Ed. Dalloz
  • R. CABRILLAC : Introduction générale au droit. Ed. Dalloz
  • P. COURBE : Introduction générale au droit. Ed. Dalloz
  • M. FABRE-MAGNAN : Introduction générale au droit: cours et méthodologie. Ed. PUF

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Intitulé de la formation
Type
Modalité(s)
Lieu(x)
Intitulé de la formation Assistant de gestion
Type RNCP - Titre professionnel
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) Hauts-de-France, La Réunion, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Assistant de gestion
Type RNCP - Titre professionnel
Lieu(x) Package
Lieu(x) Hauts-de-France, Occitanie
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Assistant de gestion
Type RNCP - Titre professionnel
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bretagne, Centre - Val de Loire, Grand-Est, Guadeloupe, Guyane, La Réunion, Liban, Normandie, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Paris, Pays de la Loire
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence Gestion des organisations
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bourgogne - Franche-Comté, Centre - Val de Loire, Grand-Est, Hauts-de-France, Ile-de-France (sans Paris), La Réunion, Normandie, Pays de la Loire, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence Gestion des organisations
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bretagne, Centre - Val de Loire, Grand-Est, Ile-de-France (sans Paris), La Réunion, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Paris, Pays de la Loire
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence Commerce international
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, CFA Ile-de-France, Hauts-de-France, Ile-de-France (sans Paris), Normandie, Pays de la Loire
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence Commerce international
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bretagne, Grand-Est, Ile-de-France (sans Paris), Nouvelle-Aquitaine, Paris, Pays de la Loire, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Certificat professionnel Responsable d'une unité de transport fluvial
Type Certificat d'établissement
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Normandie
Entrée Sans niveau spécifique
Intitulé de la formation Licence Travail, Performances, Santé
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) Normandie
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence Travail, Performances, Santé
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Normandie, Paris
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Gestionnaire de transport international multimodal et logistique portuaire
Type RNCP - Titre professionnel
Lieu(x)
Lieu(x)
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence Analyse Economique et Financière
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Bretagne, Liban, Nouvelle-Aquitaine, Paris, Pays de la Loire
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence Analyse Economique et Financière
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) Bourgogne - Franche-Comté
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence générale Sciences humaines et sociales mention sciences sociales Parcours Travail et société
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Paris
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence Gestion des ressources humaines
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bourgogne - Franche-Comté, Centre - Val de Loire, Guadeloupe, Ile-de-France (sans Paris), La Réunion, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Paris, Pays de la Loire, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence Gestion des ressources humaines
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bourgogne - Franche-Comté, Bretagne, Grand-Est, Hauts-de-France, Ile-de-France (sans Paris), La Réunion, Normandie, Occitanie, Pays de la Loire
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence Gestion des ressources humaines
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) Package
Lieu(x) Grand-Est, Hauts-de-France
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence générale Sciences humaines et sociales mention sciences sociales Parcours Formation et travail
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) La Réunion
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence générale Sciences humaines et sociales mention sciences sociales Parcours Formation et travail
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) Package
Lieu(x) Grand-Est
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence générale Sciences humaines et sociales mention sciences sociales Parcours Formation et travail
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bretagne, Centre - Val de Loire, La Réunion, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Paris, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence générale Sciences humaines et sociales mention sciences sociales Parcours Travail, orientation et parcours professionnels
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Paris
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence générale Sciences humaines et sociales mention sciences sociales Parcours Travail, clinique du travail et psychologie
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) La Réunion
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence générale Sciences humaines et sociales mention sciences sociales Parcours Travail, clinique du travail et psychologie
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bretagne, Centre - Val de Loire, Guadeloupe, Ile-de-France (sans Paris), La Réunion, Nouvelle-Aquitaine, Paris
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence générale Sciences humaines et sociales mention sciences sociales Parcours Travail, clinique du travail et psychologie
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) Package
Lieu(x) Grand-Est
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Diplôme Universitaire de Technologies Gestion des entreprises et des administrations, option finance et comptabilité
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Paris
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence Comptabilité, contrôle, audit
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) CFA Ile-de-France, Hauts-de-France, Normandie, Pays de la Loire
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence Comptabilité, contrôle, audit
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Bretagne, Ile-de-France (sans Paris), Liban, Nouvelle-Aquitaine, Paris, Pays de la Loire
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence Comptabilité, contrôle, audit
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) Package
Lieu(x) Paris
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence générale Droit, Economie, Gestion mention Gestion Parcours Commerce, vente et marketing
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bourgogne - Franche-Comté, Bretagne, Centre - Val de Loire, Grand-Est, Hauts-de-France, Ile-de-France (sans Paris), La Réunion, Normandie, Occitanie, Pays de la Loire, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence générale Droit, Economie, Gestion mention Gestion Parcours Commerce, vente et marketing
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bretagne, Centre - Val de Loire, Grand-Est, Ile-de-France (sans Paris), La Réunion, Liban, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Paris, Pays de la Loire, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence générale Droit, Economie, Gestion mention Gestion Parcours Commerce, vente et marketing
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) Package
Lieu(x) Bourgogne - Franche-Comté
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence Droit appliqué à l'entreprise (Licence DAE)
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bretagne, Centre - Val de Loire, Grand-Est, Guadeloupe, Ile-de-France (sans Paris), Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Paris
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Type Modalité(s) Lieu(x)

Contact

EPN 14 - Droit et immobilier
2 rue Conté
75003 Paris
Tel :01 40 27 25 56
Roza Ait medri
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Stage entreprises

UE

    • Paris
      • Centre Cnam Paris
        • 2020-2021 1er semestre : FOAD 100%
        • 2020-2021 2nd semestre : FOAD hybride soir ou samedi
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 01/10/2020
        • Date limite d'inscription : 02/11/2020
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

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        :
    • Ile-de-France (sans Paris)
      • Ile-de-France (sans Paris)
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 05/10/2020
        • Date limite d'inscription : 30/11/2020
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

        2ème semestre

        • Date de démarrage : 01/03/2021
        • Date limite d'inscription : 30/04/2021
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

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        :
      • Evry
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 05/10/2020
        • Date limite d'inscription : 30/11/2020
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

        2ème semestre

        • Date de démarrage : 01/03/2021
        • Date limite d'inscription : 30/04/2021
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

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        • Examen sur table
        :
      • Saint-Denis
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 05/10/2020
        • Date limite d'inscription : 30/11/2020
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

        2ème semestre

        • Date de démarrage : 01/03/2021
        • Date limite d'inscription : 30/04/2021
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

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        :
      • Boulogne
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 05/10/2020
        • Date limite d'inscription : 30/11/2020
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

        2ème semestre

        • Date de démarrage : 01/03/2021
        • Date limite d'inscription : 30/04/2021
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

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        :
    • Bretagne
      • Bretagne
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        2ème semestre

        • Date de démarrage : 22/02/2021
        • Date limite d'inscription : 20/03/2021
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : 05/06/2021
        • Date de 2ème session d'examen : 04/09/2021

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        • Examen sur table
        :
    • Centre Val-de-Loire
      • Centre Val-de-Loire
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 12/10/2020
        • Date limite d'inscription : 30/11/2020
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : 29/01/2021
        • Date de 2ème session d'examen : 30/04/2021

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        • Examen sur table
        :
    • La Réunion
      • Le Port
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 14/09/2020
        • Date limite d'inscription : 31/10/2020
        • Regroupements facultatifs : 4 pour une totalité de 6h40 heures
        • Date de 1ère session d'examen : 22/02/2021
        • Date de 2ème session d'examen : 16/08/2021

        Accompagnement

        • Plateforme Moodle
        • Forum
        • Messagerie intégrée à la plateforme
        • Classe virtuelle
        • Espace de travail collaboratif
        • Séance de démarrage

        Ressources mises à disposition de l'auditeur

        • Documents de cours
        • Enregistrement de cours
        • Documents d'exercices, études de cas activités
        • Bibliographie et webographie

        Modalités de validation

        • Examen sur table
        :
    • Liban
      • Liban
        • 2020-2021 1er semestre : Présentiel soir ou samedi
        • 2021-2022 1er semestre : Présentiel soir ou samedi
        • 2022-2023 1er semestre : Présentiel soir ou samedi
    • Mayotte
      • Mayotte
        • 2020-2021 1er semestre : Présentiel soir ou samedi
        • 2020-2021 2nd semestre : Présentiel soir ou samedi
        • 2021-2022 1er semestre : Présentiel soir ou samedi
        • 2021-2022 2nd semestre : Présentiel soir ou samedi
    • Normandie
      • Normandie
        • Année 2020 / 2021 : Stage de formation continue
    • Pays de la Loire
      • Pays de la Loire
        • 2020-2021 1er semestre : FOAD 100%
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 10/10/2020
        • Date limite d'inscription : 14/11/2020
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : 30/01/2021
        • Date de 2ème session d'examen : 20/03/2021

        Accompagnement

        • Plateforme Moodle
        • Chat
        • Forum
        • Messagerie intégrée à la plateforme
        • Classe virtuelle
        • Séance de démarrage

        Ressources mises à disposition de l'auditeur

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        • Documents d'exercices, études de cas activités

        Modalités de validation

          :