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Présentation générale du droit

Code UE : DRA001

  • Cours
  • 4 crédits

Responsable(s)

Philippe REIGNE

Marie MERCAT BRUNS

Public, conditions d’accès et prérequis

Public: Toute personne intéressée par le droit, notamment le droit des affaires.
Conditions d'accès:  Avoir le niveau de fin d'études secondaires.
 

L'avis des auditeurs

Les dernières réponses à l'enquête d'appréciation pour cet enseignement :

Objectifs pédagogiques

  • S'initier au droit et acquérir le vocabulaire juridique de base.
  • Comprendre le raisonnement juridique et maîtriser les notions et les concepts fondamentaux du droit.
  • Se familiariser avec l'organisation judiciaire et savoir interpréter les décisions rendues par les différentes juridictions.
 

Compétences visées

  • Maîtrise des notions fondamentales du droit privé.
  • Connaissance et compréhension de l'organisation des juridictions.
  • Maîtrise de la distinction entre droits patrimoniaux et extra-patrimoniaux. 
  • Connaissance des principales règles du droit des contrats. 

Mots-clés

Contenu

1. Origines du droit. Divisions du droit
2. Sources du droit
3. Actes et faits juridiques
4. Les juridictions
5. La preuve
6. Les personnes physiques et les personnes morales
7. Droits patrimoniaux et droits extra-patrimoniaux
8. Les biens meubles et les biens immeubles
9. Les contrats. Formation
10. Les contrats. Interprétation. Exécution. Résolution
11. Actes civils et actes de commerce
12. Responsabilité civile et responsabilité pénale
13. Révisions

Modalité d'évaluation

Examen final d'une durée de deux heures. L'examen est composé de deux parties: la première est un questionnaire à choix multiple (six questions) noté sur 6 points. La seconde ce sont deux questions de cours notées sur 14 points.

Bibliographie

  • P. MALAURIE ET P. MORVAN : Introduction générale. Ed. Defrénois
  • F. TERRE : Introduction générale au droit. Ed. Dalloz
  • R. CABRILLAC : Introduction générale au droit. Ed. Dalloz
  • P. COURBE : Introduction générale au droit. Ed. Dalloz
  • M. FABRE-MAGNAN : Introduction générale au droit: cours et méthodologie. Ed. PUF

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Intitulé de la formation
Type
Modalité(s)
Lieu(x)
Intitulé de la formation Assistant de gestion
Type RNCP - Titre à finalité professionnelle
Lieu(x) Package
Lieu(x) Hauts-de-France
Entrée Niveau 4
Intitulé de la formation Assistant de gestion
Type RNCP - Titre à finalité professionnelle
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) Hauts-de-France, La Réunion, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau 4
Intitulé de la formation Assistant de gestion
Type RNCP - Titre à finalité professionnelle
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Bretagne, Grand-Est, Guadeloupe, La Réunion, Liban, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Paris, Pays de la Loire, Polynésie Française
Entrée Niveau 4
Intitulé de la formation Licence Gestion des organisations
Type Diplôme national (licence, master, doctorat, diplôme d'Etat)
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) Bourgogne - Franche-Comté, Centre - Val de Loire, Grand-Est, Hauts-de-France, Ile-de-France (sans Paris), La Réunion, Martinique, Normandie, Pays de la Loire, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau 4
Intitulé de la formation Licence Gestion des organisations
Type Diplôme national (licence, master, doctorat, diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Bretagne, Centre - Val de Loire, Grand-Est, Ile-de-France (sans Paris), La Réunion, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Paris, Pays de la Loire, Polynésie Française
Entrée Niveau 4
Intitulé de la formation Licence Commerce international
Type Diplôme national (licence, master, doctorat, diplôme d'Etat)
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) CFA Ile-de-France, Ile-de-France (sans Paris), Normandie, Paris
Entrée Niveau 4
Intitulé de la formation Licence Commerce international
Type Diplôme national (licence, master, doctorat, diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Bretagne, Grand-Est, Ile-de-France (sans Paris), Nouvelle-Aquitaine, Paris, Polynésie Française, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau 4
Intitulé de la formation Licence Travail, Performances, Santé
Type Diplôme national (licence, master, doctorat, diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Paris
Entrée Niveau 4
Intitulé de la formation Licence Analyse Economique et Financière
Type Diplôme national (licence, master, doctorat, diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Bretagne, Liban, Nouvelle-Aquitaine, Paris, Polynésie Française
Entrée Niveau 4
Intitulé de la formation Licence Analyse Economique et Financière
Type Diplôme national (licence, master, doctorat, diplôme d'Etat)
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) Bourgogne - Franche-Comté
Entrée Niveau 4
Intitulé de la formation Licence Sciences humaines et sociales mention sciences sociales Parcours Travail et société
Type Diplôme national (licence, master, doctorat, diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Paris
Entrée Niveau 4
Intitulé de la formation Licence Sciences humaines et sociales mention sciences sociales Parcours Formation et travail
Type Diplôme national (licence, master, doctorat, diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Bretagne, Grand-Est, La Réunion, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Paris, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau 4
Intitulé de la formation Licence Sciences humaines et sociales mention sciences sociales Parcours Formation et travail
Type Diplôme national (licence, master, doctorat, diplôme d'Etat)
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) La Réunion
Entrée Niveau 4
Intitulé de la formation Licence Gestion des ressources humaines
Type Diplôme national (licence, master, doctorat, diplôme d'Etat)
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) Bourgogne - Franche-Comté, Bretagne, Centre - Val de Loire, Grand-Est, Hauts-de-France, Ile-de-France (sans Paris), La Réunion, Martinique, Normandie, Occitanie, Pays de la Loire, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau 4
Intitulé de la formation Licence Gestion des ressources humaines
Type Diplôme national (licence, master, doctorat, diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Bourgogne - Franche-Comté, Bretagne, Centre - Val de Loire, Guadeloupe, Ile-de-France (sans Paris), La Réunion, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Paris, Pays de la Loire, Polynésie Française, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau 4
Intitulé de la formation Licence Gestion des ressources humaines
Type Diplôme national (licence, master, doctorat, diplôme d'Etat)
Lieu(x) Package
Lieu(x) Grand-Est, Hauts-de-France
Entrée Niveau 4
Intitulé de la formation Licence Sciences humaines et sociales mention sciences sociales Parcours Travail, orientation et parcours professionnels
Type Diplôme national (licence, master, doctorat, diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Paris
Entrée Niveau 4
Intitulé de la formation Licence Sciences humaines et sociales mention sciences sociales Parcours Travail, clinique du travail et psychologie
Type Diplôme national (licence, master, doctorat, diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Bretagne, Grand-Est, Guadeloupe, La Réunion, Nouvelle-Aquitaine, Paris
Entrée Niveau 4
Intitulé de la formation Licence Sciences humaines et sociales mention sciences sociales Parcours Travail, clinique du travail et psychologie
Type Diplôme national (licence, master, doctorat, diplôme d'Etat)
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) La Réunion
Entrée Niveau 4
Intitulé de la formation Licence Comptabilité, contrôle, audit
Type Diplôme national (licence, master, doctorat, diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Bretagne, Liban, Nouvelle-Aquitaine, Paris, Pays de la Loire, Polynésie Française
Entrée Niveau 4
Intitulé de la formation Licence Comptabilité, contrôle, audit
Type Diplôme national (licence, master, doctorat, diplôme d'Etat)
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) CFA Ile-de-France, Hauts-de-France, Normandie, Pays de la Loire
Entrée Niveau 4
Intitulé de la formation Licence Droit, Economie, Gestion mention Gestion Parcours Commerce, vente et marketing
Type Diplôme national (licence, master, doctorat, diplôme d'Etat)
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bourgogne - Franche-Comté, Bretagne, Centre - Val de Loire, Grand-Est, Hauts-de-France, Ile-de-France (sans Paris), La Réunion, Martinique, Normandie, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Pays de la Loire, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau 4
Intitulé de la formation Licence Droit, Economie, Gestion mention Gestion Parcours Commerce, vente et marketing
Type Diplôme national (licence, master, doctorat, diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bourgogne - Franche-Comté, Bretagne, Centre - Val de Loire, Grand-Est, Ile-de-France (sans Paris), La Réunion, Liban, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Paris, Pays de la Loire, Polynésie Française, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau 4
Intitulé de la formation Licence Droit appliqué à l'entreprise (Licence DAE)
Type Diplôme national (licence, master, doctorat, diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Bretagne, Grand-Est, Guadeloupe, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Paris
Entrée Niveau 4
Intitulé de la formation Licence Droit, Economie, Gestion mention Gestion Parcours Achat et supply chain
Type Diplôme national (licence, master, doctorat, diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Paris
Entrée Niveau 4
Intitulé de la formation Licence Droit, Economie, Gestion mention Gestion Parcours Devenir acteurs des transformations dans un monde incertain
Type Diplôme national (licence, master, doctorat, diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Paris
Entrée Niveau 4
Intitulé de la formation Titre RNCP Niveau 5 Assistant de gestion Transport international multimodal
Type RNCP - Titre à finalité professionnelle
Lieu(x)
Lieu(x)
Entrée Niveau 4
Intitulé de la formation Type Modalité(s) Lieu(x)

Contact

EPN 14 - Droit
2 rue Conté
75003 Paris
Roza Ait medri
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Stage entreprises

UE

    • Paris
      • Centre Cnam Paris
        • 2021-2022 1er semestre : FOAD hybride soir ou samedi
        • 2021-2022 2nd semestre : FOAD 100%
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        2ème semestre

        • Date de démarrage : 07/02/2022
        • Date limite d'inscription : 21/03/2022
        • Regroupements facultatifs : 2 (https://view.genial.ly/605de352dc6c610d1d46d450) pour une totalité de 3 heures
        • Date de 1ère session d'examen : 13/06/2022
        • Date de 2ème session d'examen : 29/08/2022

        Accompagnement

        • Plateforme Moodle
        • Forum
        • Messagerie intégrée à la plateforme
        • Classes virtuelles

        Ressources mises à disposition de l'auditeur

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        • Documents d'exercices, études de cas activités
        • Bibliographie et webographie
        • Des cours interactifs (vidéos et écrits). Jeux interactifs, Wiki et QCM

        Modalités de validation

        • Examen sur table
        :
    • Ile-de-France (sans Paris)
      • Evry
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 27/09/2021
        • Date limite d'inscription : 30/11/2021
        • Regroupements facultatifs : 4 pour une totalité de 5 heures
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

        2ème semestre

        • Date de démarrage : 21/02/2022
        • Date limite d'inscription : 30/04/2022
        • Regroupements facultatifs : 4 pour une totalité de 5 heures
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

        Accompagnement

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        Modalités de validation

        • Examen sur table
        :
      • Saint-Denis
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 27/09/2021
        • Date limite d'inscription : 30/11/2021
        • Regroupements facultatifs : 4 pour une totalité de 5 heures
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

        2ème semestre

        • Date de démarrage : 21/02/2022
        • Date limite d'inscription : 30/04/2022
        • Regroupements facultatifs : 4 pour une totalité de 5 heures
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

        Accompagnement

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        Modalités de validation

        • Examen sur table
        :
      • Boulogne
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 27/09/2021
        • Date limite d'inscription : 30/11/2021
        • Regroupements facultatifs : 4 pour une totalité de 5 heures
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

        2ème semestre

        • Date de démarrage : 21/02/2022
        • Date limite d'inscription : 30/04/2022
        • Regroupements facultatifs : 4 pour une totalité de 5 heures
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

        Accompagnement

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        Modalités de validation

        • Examen sur table
        :
      • Cergy-Pontoise
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 27/09/2021
        • Date limite d'inscription : 30/11/2021
        • Regroupements facultatifs : 4 pour une totalité de 5 heures
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

        2ème semestre

        • Date de démarrage : 21/02/2022
        • Date limite d'inscription : 30/04/2022
        • Regroupements facultatifs : 4 pour une totalité de 5 heures
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

        Accompagnement

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        • Examen sur table
        :
    • Bretagne
      • Bretagne
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        2ème semestre

        • Date de démarrage : 21/02/2022
        • Date limite d'inscription : 19/03/2022
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : 04/06/2022
        • Date de 2ème session d'examen : 03/09/2022

        Accompagnement

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        Modalités de validation

        • Examen sur table
        :
    • Centre Val-de-Loire
      • Centre Val-de-Loire
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 12/10/2021
        • Date limite d'inscription : 25/11/2021
        • Regroupements facultatifs : 6 (cours, exercices) pour une totalité de 9 heures
        • Date de 1ère session d'examen : 29/01/2022
        • Date de 2ème session d'examen : 15/04/2022

        Accompagnement

        • Plateforme Moodle
        • Chat
        • Forum
        • Messagerie intégrée à la plateforme
        • Classe virtuelle

        Ressources mises à disposition de l'auditeur

        • Documents de cours
        • Enregistrement de cours
        • Documents d'exercices, études de cas activités

        Modalités de validation

        • Examen sur table
        :
    • La Réunion
      • Le Port
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 06/09/2021
        • Date limite d'inscription : 29/10/2021
        • Regroupements facultatifs : 6 (cours, exercices) pour une totalité de 8 heures
        • Date de 1ère session d'examen : 21/02/2022
        • Date de 2ème session d'examen : 16/08/2022

        Accompagnement

        • Plateforme Moodle
        • Chat
        • Forum
        • Messagerie intégrée à la plateforme
        • Espace de travail collaboratif
        • Séance de démarrage

        Ressources mises à disposition de l'auditeur

        • Documents de cours
        • Enregistrement de cours
        • Documents d'exercices, études de cas activités
        • Bibliographie et webographie

        Modalités de validation

        • Examen sur table
        :
    • Liban
      • Liban
        • 2021-2022 1er semestre : Présentiel soir ou samedi
        • 2022-2023 1er semestre : Présentiel soir ou samedi
    • Mayotte
      • Mayotte
        • 2021-2022 1er semestre : Présentiel soir ou samedi
        • 2021-2022 2nd semestre : Présentiel soir ou samedi
    • Normandie
      • Normandie
        • Année 2021 / 2022 : FOAD hybride jour
    • Nouvelle Aquitaine
      • Nouvelle Aquitaine
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 11/10/2021
        • Date limite d'inscription : 30/11/2021
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : 07/02/2022
        • Date de 2ème session d'examen : 04/04/2022

        Accompagnement

        • Plateforme Moodle
        • Chat
        • Forum
        • Messagerie intégrée à la plateforme
        • Classe virtuelle
        • Espace de travail collaboratif
        • Séance de démarrage

        Ressources mises à disposition de l'auditeur

        • Documents de cours
        • Enregistrement de cours
        • Documents d'exercices, études de cas activités
        • Bibliographie et webographie

        Modalités de validation

        • Examen sur table
        :
    • Pays de la Loire
      • Pays de la Loire
        • 2021-2022 1er semestre : FOAD 100%
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 09/10/2021
        • Date limite d'inscription : 13/11/2021
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : 01/01/2022
        • Date de 2ème session d'examen : 01/03/2022

        Accompagnement

        • Plateforme Moodle
        • Chat
        • Forum
        • Messagerie intégrée à la plateforme
        • Classe virtuelle
        • Séance de démarrage

        Ressources mises à disposition de l'auditeur

        • Documents de cours
        • Enregistrement de cours
        • Documents d'exercices, études de cas activités

        Modalités de validation

          :