Droit du travail : relations individuelles
Code UE : DRS101
- Cours
- 6 crédits
- Volume horaire de référence
(+ ou - 10%) : 50 heures
Responsable(s)
Michel MINE
Public, conditions d’accès et prérequis
Connaissances de base en droit conseillées (prérequis souhaitables UE DRS003).
L'avis des auditeurs
Les dernières réponses à l'enquête d'appréciation pour cet enseignement :
Présence et réussite aux examens
Pour l'année universitaire 2020-2021 :
- Nombre d'inscrits : 2438
- Taux de présence à l'évaluation : 72%
- Taux de réussite à l'évaluation : 84%
Objectifs pédagogiques
Acquérir les connaissances fondamentales en Droit du travail concernant les relations individuelles du travail (relation salarié-employeur).
Être en capacité d'identifier les solutions juridiques à des situations concrètes rencontrées dans les entreprises.
Être en capacité d'identifier les solutions juridiques à des situations concrètes rencontrées dans les entreprises.
Contenu
Droit du travail : objet, champ d'application, nature, fonctions, historique.
Sources du droit du travail (droit international, droit de l'Union européenne, droit constitutionnel, législation, conventions et accords collectifs, contrat de travail) - (textes et jurisprudence).
Organisation juridictionnelle (cours et tribunaux, notamment Conseils de Prud'hommes) - Organisation administrative - Administration du travail (inspection du travail, Dreets, ministère du travail/organismes consultatifs et autorités indépendantes).
Libertés et droits fondamentaux de la personne au travail : liberté dans le travail, du travail, d'expression, etc., droit de mener une vie familiale normale, droit à la santé, etc., égalité de traitement et non discrimination.
Pouvoir de l'employeur : de direction/d'organisation, de contrôle et de sanction, d'évaluation du travail.
1) Formation du contrat de travail
Recrutement : liberté de recrutement et limites, procédure de recrutement - période d'essai, etc. Contrat de travail : définition, critère, contenu, obligations, clauses contractuelles, contentieux de la requalification - indépendant/salarié
Contrats de travail atypiques : à durée déterminée, à temps partiel, etc. Prêts de main d'oeuvre (à but lucratif - travail temporaire, portage salarial, etc.; à but non-lucratif)
2) Mise en oeuvre du contrat de travail
Rémunération : salaire et accessoires - primes et indemnités; Smic, RMM; salaire conventionnel (minima de branche,...) et salaire contractuel; égalité de traitement et non-discrimination; paiement et protection de la rémunération
Temps de travail : mesure (définitions), durée et aménagements. Repos hebdomadaire/repos dominical. Jours fériés. Congés annuels payés et autres congés.
Santé et sécurité au travail : obligation légale de sécurité de l'employeur. Principes de prévention et évaluation des risques. Règles d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (risques organisationnels/psychosociaux, etc.). Devoir d'alerte/droit de retrait du salarié. Formation à la sécurité. Services de prévention et de santé du travail.
Suspension du contrat : maladie, accident du travail/maladie professionnelle, maternité.
Modification du contrat de travail et changement des conditions de travail : pouvoir de l'employeur-droits du salarié - qualification/fonctions, rémunération, temps de travail, lieu de travail, etc.
Droit disciplinaire : règlement intérieur (contenu, procédure et recours, application); procédure disciplinaire et droits de la défense (procédure, sanctions, recours)
3) Rupture du contrat de travail
Licenciement : justification-cause réelle et sérieuse, motif personnel/motif économique/autre, procédures, indemnités de rupture, recours et réparations
Autres modes de rupture du contrat : démission, prise d'acte, résiliation judiciaire, départ à la retraite; ruptures conventionnelles - individuelle/collective; mise à la retraite, force majeure Délivrance de documents : certificat de travail, attestation Pôle emploi. Clauses contractuelles : non-concurrence, dédit-formation, garantie d'emploi.
Sources du droit du travail (droit international, droit de l'Union européenne, droit constitutionnel, législation, conventions et accords collectifs, contrat de travail) - (textes et jurisprudence).
Organisation juridictionnelle (cours et tribunaux, notamment Conseils de Prud'hommes) - Organisation administrative - Administration du travail (inspection du travail, Dreets, ministère du travail/organismes consultatifs et autorités indépendantes).
Libertés et droits fondamentaux de la personne au travail : liberté dans le travail, du travail, d'expression, etc., droit de mener une vie familiale normale, droit à la santé, etc., égalité de traitement et non discrimination.
Pouvoir de l'employeur : de direction/d'organisation, de contrôle et de sanction, d'évaluation du travail.
1) Formation du contrat de travail
Recrutement : liberté de recrutement et limites, procédure de recrutement - période d'essai, etc. Contrat de travail : définition, critère, contenu, obligations, clauses contractuelles, contentieux de la requalification - indépendant/salarié
Contrats de travail atypiques : à durée déterminée, à temps partiel, etc. Prêts de main d'oeuvre (à but lucratif - travail temporaire, portage salarial, etc.; à but non-lucratif)
2) Mise en oeuvre du contrat de travail
Rémunération : salaire et accessoires - primes et indemnités; Smic, RMM; salaire conventionnel (minima de branche,...) et salaire contractuel; égalité de traitement et non-discrimination; paiement et protection de la rémunération
Temps de travail : mesure (définitions), durée et aménagements. Repos hebdomadaire/repos dominical. Jours fériés. Congés annuels payés et autres congés.
Santé et sécurité au travail : obligation légale de sécurité de l'employeur. Principes de prévention et évaluation des risques. Règles d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (risques organisationnels/psychosociaux, etc.). Devoir d'alerte/droit de retrait du salarié. Formation à la sécurité. Services de prévention et de santé du travail.
Suspension du contrat : maladie, accident du travail/maladie professionnelle, maternité.
Modification du contrat de travail et changement des conditions de travail : pouvoir de l'employeur-droits du salarié - qualification/fonctions, rémunération, temps de travail, lieu de travail, etc.
Droit disciplinaire : règlement intérieur (contenu, procédure et recours, application); procédure disciplinaire et droits de la défense (procédure, sanctions, recours)
3) Rupture du contrat de travail
Licenciement : justification-cause réelle et sérieuse, motif personnel/motif économique/autre, procédures, indemnités de rupture, recours et réparations
Autres modes de rupture du contrat : démission, prise d'acte, résiliation judiciaire, départ à la retraite; ruptures conventionnelles - individuelle/collective; mise à la retraite, force majeure Délivrance de documents : certificat de travail, attestation Pôle emploi. Clauses contractuelles : non-concurrence, dédit-formation, garantie d'emploi.
Modalité d'évaluation
Examen final (examen terminal écrit obligatoire) de 2h30 (deux heures trente), sans document, comprenant :
- un ou plusieurs cas pratiques juridiques,
et
- plusieurs questions de cours avec possibilité de choix
(pas de commentaire d'arrêt, ni de QCM).
Contrôle continu - 2 partiels facultatifs en études dirigées (la moyenne des 2 notes est uniquement prise en compte si elle est plus favorable que la note de l'examen final).
- un ou plusieurs cas pratiques juridiques,
et
- plusieurs questions de cours avec possibilité de choix
(pas de commentaire d'arrêt, ni de QCM).
Contrôle continu - 2 partiels facultatifs en études dirigées (la moyenne des 2 notes est uniquement prise en compte si elle est plus favorable que la note de l'examen final).
Bibliographie
- Michel Miné : Droit du travail en pratique, 31ème édition ( 2022/23), Éditions Eyrolles (collection Le grand livre)
Cette UE apparaît dans les diplômes et certificats suivants
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Stage entreprises
UE
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Paris
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Centre Cnam Paris
- 2023-2024 1er semestre : Présentiel soir ou samedi
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Centre Cnam Paris
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Paris
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-
Ile-de-France (sans Paris)
-
Ile-de-France (sans Paris)
Comment est organisée cette formation ?
Organisation de la modalité FOAD 100%
Planning
1er semestre
- Date de démarrage : 25/09/2023
- Date limite d'inscription : 30/11/2023
- Date de 1ère session d'examen : 24/01/2024
- Date de 2ème session d'examen : 27/03/2024
2ème semestre
- Date de démarrage : 03/06/2024
- Date limite d'inscription : 30/04/2024
- Date de 1ère session d'examen : 03/06/2024
- Date de 2ème session d'examen : 09/2024
Précision sur la modalité pédagogique
- Regroupements physiques facultatifs : Aucun
:Organisation du déploiement de l'unité
- Nombre d'heures d'enseignement par élève : 1
- Délai maximum de réponse à une solicitation : sous 96 heures (Jours ouvrés)
Modes d'animation de la formation
- Organisation d'une séance de démarrage
- Evaluation de la satisfaction
- Hot line technique
Ressources mises à disposition sur l'Espace Numérique de Formation
- Documents de cours
- Enregistrement de cours
- Noisy-le-Grand
- 2023-2024 1er semestre : FOAD hybride soir ou samedi
- 2024-2025 1er semestre : FOAD hybride soir ou samedi
- 2025-2026 1er semestre : FOAD hybride soir ou samedi
Comment est organisée cette formation ?Organisation de la modalité FOAD 100%
Planning
1er semestre
- Date de démarrage : 25/09/2023
- Date limite d'inscription : 30/11/2023
- Date de 1ère session d'examen : 24/01/2024
- Date de 2ème session d'examen : 27/03/2024
2ème semestre
- Date de démarrage : 03/06/2024
- Date limite d'inscription : 30/04/2024
- Date de 1ère session d'examen : 03/06/2024
- Date de 2ème session d'examen : 09/2024
Précision sur la modalité pédagogique
- Regroupements physiques facultatifs : Aucun
:Organisation du déploiement de l'unité
- Nombre d'heures d'enseignement par élève : 1
- Délai maximum de réponse à une solicitation : sous 96 heures (Jours ouvrés)
Modes d'animation de la formation
- Organisation d'une séance de démarrage
- Evaluation de la satisfaction
- Hot line technique
Ressources mises à disposition sur l'Espace Numérique de Formation
- Documents de cours
- Enregistrement de cours
- Cergy-Pontoise
- 2023-2024 1er semestre : FOAD hybride soir ou samedi
- 2024-2025 1er semestre : FOAD hybride soir ou samedi
- 2025-2026 1er semestre : FOAD hybride soir ou samedi
Comment est organisée cette formation ?Organisation de la modalité FOAD 100%
Planning
1er semestre
- Date de démarrage : 25/09/2023
- Date limite d'inscription : 30/11/2023
- Date de 1ère session d'examen : 24/01/2024
- Date de 2ème session d'examen : 27/03/2024
2ème semestre
- Date de démarrage : 03/06/2024
- Date limite d'inscription : 30/04/2024
- Date de 1ère session d'examen : 03/06/2024
- Date de 2ème session d'examen : 09/2024
Précision sur la modalité pédagogique
- Regroupements physiques facultatifs : Aucun
:Organisation du déploiement de l'unité
- Nombre d'heures d'enseignement par élève : 1
- Délai maximum de réponse à une solicitation : sous 96 heures (Jours ouvrés)
Modes d'animation de la formation
- Organisation d'une séance de démarrage
- Evaluation de la satisfaction
- Hot line technique
Ressources mises à disposition sur l'Espace Numérique de Formation
- Documents de cours
- Enregistrement de cours
-
Auvergne-Rhône-Alpes
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Bourgogne-Franche-Comté
-
Bretagne
-
Saint-Brieuc
- 2023-2024 1er semestre : FOAD 100%
- 2024-2025 1er semestre : FOAD 100%
- 2025-2026 1er semestre : FOAD 100%
Comment est organisée cette formation ?Organisation de la modalité FOAD 100%
Planning
1er semestre
- Date de démarrage : 16/10/2023
- Date limite d'inscription : 10/11/2023
- Date de 1ère session d'examen : 27/01/2024
- Date de 2ème session d'examen : 30/03/2024
Précision sur la modalité pédagogique
- Regroupements physiques facultatifs : Aucun
:Organisation du déploiement de l'unité
- Nombre d'élèves maximum à distance par classe : 50
- Nombre d'heures d'enseignement par élève : 45
- Délai maximum de réponse à une solicitation : sous 96 heures (Jours ouvrés)
Modes d'animation de la formation
- Forum
- Messagerie intégrée à la plateforme
- Visioconférence
- Organisation d'une séance de démarrage
- Evaluation de la satisfaction
- Hot line technique
Ressources mises à disposition sur l'Espace Numérique de Formation
- Documents de cours
- Enregistrement de cours
- Documents d'exercices, études de cas ou autres activités pédagogiques
- Bibliographie et Webographie
Activités "jalons" de progression pédagogique prévues sans notation obligatoire à rendre ou en auto-évaluation
- voir le scénario pédagogique
Modalité de contrôle de l'acquisition des compétences et des connaissances (validation de l'UE)
- Examens présentiels dans un centre habilité
-
Centre Val-de-Loire
- Centre Val-de-Loire
-
Grand Est
-
Grand Est
- 2023-2024 1er semestre : FOAD hybride soir ou samedi
- 2023-2024 1er semestre : FOAD 100%
- 2023-2024 2nd semestre : FOAD hybride soir ou samedi
- 2023-2024 2nd semestre : FOAD 100%
Comment est organisée cette formation ?Organisation de la modalité FOAD 100%
Planning
1er semestre
- Date de démarrage : 02/10/2023
- Date limite d'inscription : 16/08/2024
- Date de 1ère session d'examen : 02/2024
- Date de 2ème session d'examen : 09/2024
2ème semestre
- Date de démarrage : 02/10/2023
- Date limite d'inscription : 16/08/2024
- Date de 1ère session d'examen : 02/2024
- Date de 2ème session d'examen : 09/2024
Précision sur la modalité pédagogique
- Regroupements physiques facultatifs : Aucun
:Organisation du déploiement de l'unité
- Nombre d'heures d'enseignement par élève : 15
- Délai maximum de réponse à une solicitation : sous 96 heures (Jours ouvrés)
Modes d'animation de la formation
- Organisation d'une séance de démarrage
- Evaluation de la satisfaction
- Hot line technique
Ressources mises à disposition sur l'Espace Numérique de Formation
-
Guadeloupe
-
Guadeloupe
- 2023-2024 1er semestre : Présentiel soir ou samedi
-
Saint Martin
- 2023-2024 1er semestre : FOAD hybride soir ou samedi
-
Guadeloupe
-
Languedoc-Roussillon
-
Languedoc-Roussillon
- Année 2023 / 2024 : Présentiel jour
- Année 2024 / 2025 : Présentiel jour
-
Languedoc-Roussillon
-
Midi-Pyrénées
-
Toulouse
- 2023-2024 1er semestre : FOAD hybride soir ou samedi
-
Toulouse
-
Normandie
-
Normandie
- 2023-2024 2nd semestre : FOAD 100%
- 2024-2025 2nd semestre : FOAD 100%
- Année 2023 / 2024 : Présentiel jour
- Année 2024 / 2025 : Présentiel jour
Comment est organisée cette formation ?Organisation de la modalité FOAD 100%
Planning
2ème semestre
- Date de démarrage : 20/02/2024
- Date limite d'inscription : 01/04/2024
- Date de 1ère session d'examen : 06/2024
- Date de 2ème session d'examen : 09/2024
Précision sur la modalité pédagogique
- Regroupements physiques facultatifs : Aucun
:Organisation du déploiement de l'unité
- Nombre d'heures d'enseignement par élève : 55
- Délai maximum de réponse à une solicitation : sous 96 heures (Jours ouvrés)
Modes d'animation de la formation
- Organisation d'une séance de démarrage
- Evaluation de la satisfaction
- Hot line technique
Ressources mises à disposition sur l'Espace Numérique de Formation
-
Nouvelle Aquitaine
-
Nouvelle Aquitaine
- 2023-2024 1er semestre : FOAD 100%
- 2023-2024 2nd semestre : FOAD 100%
- 2024-2025 1er semestre : FOAD 100%
- 2024-2025 2nd semestre : FOAD 100%
- 2025-2026 1er semestre : FOAD 100%
- 2025-2026 2nd semestre : FOAD 100%
Comment est organisée cette formation ?Organisation de la modalité FOAD 100%
Planning
1er semestre
- Date de démarrage : 09/10/2023
- Date limite d'inscription : 01/12/2023
- Date de 1ère session d'examen : 05/02/2024
- Date de 2ème session d'examen : 02/04/2024
2ème semestre
- Date de démarrage : 19/02/2024
- Date limite d'inscription : 15/04/2024
- Date de 1ère session d'examen : 10/06/2024
- Date de 2ème session d'examen : 04/09/2024
Précision sur la modalité pédagogique
- Regroupements physiques facultatifs : Aucun
:Organisation du déploiement de l'unité
- Nombre d'élèves maximum à distance par classe : 35
- Nombre d'heures d'enseignement par élève : 51
- Délai maximum de réponse à une solicitation : sous 96 heures (Jours ouvrés)
Modes d'animation de la formation
- Forum
- Messagerie intégrée à la plateforme
- Visioconférence
- Organisation d'une séance de démarrage
- Evaluation de la satisfaction
- Hot line technique
Ressources mises à disposition sur l'Espace Numérique de Formation
- Documents de cours
- Enregistrement de cours
- Documents d'exercices, études de cas ou autres activités pédagogiques
Activités "jalons" de progression pédagogique prévues sans notation obligatoire à rendre ou en auto-évaluation
- définis par l'enseignant
Modalité de contrôle de l'acquisition des compétences et des connaissances (validation de l'UE)
- Examens présentiels dans un centre habilité
-
Pays de la Loire
-
Pays de la Loire
- 2023-2024 1er semestre : FOAD 100%
Comment est organisée cette formation ?Organisation de la modalité FOAD 100%
Planning
1er semestre
- Date de démarrage : 14/10/2023
- Date limite d'inscription : 14/11/2023
- Date de 1ère session d'examen : 20/01/2024
- Date de 2ème session d'examen : 23/03/2024
Précision sur la modalité pédagogique
- Regroupements physiques facultatifs : Aucun
:Organisation du déploiement de l'unité
- Délai maximum de réponse à une solicitation : sous 96 heures (Jours ouvrés)
Modes d'animation de la formation
- Forum
- Messagerie intégrée à la plateforme
- Visioconférence
- Organisation d'une séance de démarrage
- Evaluation de la satisfaction
- Hot line technique
Ressources mises à disposition sur l'Espace Numérique de Formation
- Documents de cours
- Enregistrement de cours
- Documents d'exercices, études de cas ou autres activités pédagogiques
- Outils spécifiques (exerciseur, simulateurs, etc)
- Polynésie Française
-
Provence -Alpes- Côte d'Azur
-
Marseille
- 2023-2024 1er semestre : FOAD 100%
- 2024-2025 1er semestre : FOAD 100%
- 2025-2026 1er semestre : FOAD 100%
Comment est organisée cette formation ?Organisation de la modalité FOAD 100%
Planning
1er semestre
- Date de démarrage : 02/10/2023
- Date limite d'inscription : 30/11/2023
- Date de 1ère session d'examen : 02/2024
- Date de 2ème session d'examen : 04/2024
Précision sur la modalité pédagogique
- Regroupements physiques facultatifs : Aucun
:Organisation du déploiement de l'unité
- Nombre d'heures d'enseignement par élève : 1
- Délai maximum de réponse à une solicitation : sous 96 heures (Jours ouvrés)
Modes d'animation de la formation
- Forum
- Messagerie intégrée à la plateforme
- Visioconférence
- Organisation d'une séance de démarrage
- Evaluation de la satisfaction
- Hot line technique
Ressources mises à disposition sur l'Espace Numérique de Formation
-
Marseille
-
Pays de la Loire
-
Nouvelle Aquitaine
-
Normandie
-
Grand Est
-
Saint-Brieuc
Code UE : DRS101
- Cours
- 6 crédits
- Volume horaire de référence
(+ ou - 10%) : 50 heures
Responsable(s)
Michel MINE
-
Ile-de-France (sans Paris)
-
Ile-de-France (sans Paris)