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Droit du travail approfondi

Code UE : DRS205

  • Cours
  • 4 crédits
  • Volume horaire de référence
    (+ ou - 10%) : 40 heures

Responsable(s)

Anne LE NOUVEL

Laurent LOYER

Objectifs pédagogiques

UE intégrée dans le master Droit, économie, gestion mention Droit de l'entreprise parcours juriste d'entreprise.
Appréhender et approfondir les règles et les pratiques sur les contrats de travail et les relations collectives. Comprendre et analyser les logiques juridiques sur les relations individuelles et collectives du travail et les évolutions en cours. Maîtriser et analyser la jurisprudence sur les questions plus spécifiquement liées aux contrats de travail et au nouveau comité social et économique (CSE).

Compétences visées

Maîtrise des concepts juridiques et des pratiques en matière de relations individuelles et collectives du travail. Analyse de la jurisprudence

Mots-clés

Contenu

1ère partie : Relations individuelles du travail : droit des contrats de travail approfondi.
- la formation du contrat
- les clauses particulières du contrat
- le contrat à durée déterminée et contrat de travail temporaire
- le contrat de travail à temps partiel
- les autres contrats 
- la modification du contrat de travail
- la fin du contrat
2ème partie : Relations collectives du travail : le nouveau cadre de la représentation du personnel : le CSE.
 
 

Modalité d'évaluation

  • Contrôle continu
  • Examen final

Bibliographie

  • Jean-Emmanuel Ray : Droit du travail, droit vivant 2019, Wolters Kluwers
  • Michel Miné : Le grand Livre du droit du travail en pratique, Eyrolles 2018
  • Editions Francis Lefebvre : Revue de jurisprudence sociale (RJS)
  • Dalloz : Revue Droit social

Cette UE apparaît dans les diplômes et certificats suivants

Contact

EPN 14 - Droit
2 rue Conté
75003 Paris
Roza Ait medri

Voir le calendrier, le tarif, les conditions d'accessibilité et les modalités d'inscription dans le(s) centre(s) d'enseignement qui propose(nt) cette formation.

UE

    • Paris
      • Paris
        • 2025-2026 2nd semestre : Formation ouverte et à distance (FOAD)
        Comment est organisée cette formation ?
        2025-2026 2nd semestre : Formation ouverte et à distance

        Dates importantes

        • Période des séances du 02/02/2026 au 06/06/2026
        • Période d'inscription : du 02/06/2025 à 10:00 au 06/03/2026 à 18:00
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

        Précision sur la modalité pédagogique

        • Une formation ouverte et à distance (FOAD) est une formation dispensée 100% à distance, qui peut être suivie librement, à son rythme.
        • Regroupements physiques facultatifs : Aucun

        Organisation du déploiement de l'unité

        • Délai maximum de réponse à une solicitation : sous 96 heures (Jours ouvrés)

        Modes d'animation de la formation

        • Organisation d'une séance de démarrage
        • Evaluation de la satisfaction
        • Hot line technique

        Ressources mises à disposition sur l'Espace Numérique de Formation

        • Documents de cours