Initiation aux techniques juridiques fondamentales
Code UE : DRA002
- Cours
- 6 crédits
Responsable national
Cecile CHABAS-LAQUIEZE
Responsable opérationnel
Public et conditions d'accès
Public: Toute personne cherchant une sensibilisation aux problèmes fondamentaux et actuels du droit.
Conditions d'accès: Avoir le niveau de fin d'études secondaires et le niveau de l'unité d'enseignement DRA001 "Présentation générale du droit" .
Conditions d'accès: Avoir le niveau de fin d'études secondaires et le niveau de l'unité d'enseignement DRA001 "Présentation générale du droit" .
Objectifs pédagogiques
Maîtriser les notions fondamentales du droit des affaires.
Compétences visées
Mobiliser le vocabulaire juridique et les principaux concepts du droit des affaires,
Identifier l'organisation de l'entreprise et les règles générales d'exercice des activités économiques (libertés et contraintes),
Repérer les différents acteurs du monde des affaires (institutions judiciaires, professionnelles…) et comprendre leur rôle pour mieux adapter la gestion de l’entreprise.
Identifier les difficultés dans les relations contractuelles et proposer des outils adaptés pour y remédier.
Identifier l'organisation de l'entreprise et les règles générales d'exercice des activités économiques (libertés et contraintes),
Repérer les différents acteurs du monde des affaires (institutions judiciaires, professionnelles…) et comprendre leur rôle pour mieux adapter la gestion de l’entreprise.
Identifier les difficultés dans les relations contractuelles et proposer des outils adaptés pour y remédier.
Contenu
L’encadrement de l’activité commerciale
L'organisation des affaires
Les institutions judiciaires, professionneles et administratives - La spécificité du droit des affaires.
L'organisation de l'entreprise
Existence - L'entrepreneur individuel et la personne morale - Les actes de l'entreprise (commerciaux, civils, mixtes) - Les règles générales d'exercice des activités économiques (concurrence, consommation).
Les techniques juridiques des échanges et procédés de financement
Les instruments de paiement et de crédit (titres négociables, virement, monnaie électronique...) - Les comptes courants (conditions d'existence et régime).
Les fonds propres - Les emprunts - L'augmentation de capital - La sauvegarde des chances de paiement du créancier (lutte contre l'insolvabilité et sûretés).
L'organisation des affaires
Les institutions judiciaires, professionneles et administratives - La spécificité du droit des affaires.
L'organisation de l'entreprise
Existence - L'entrepreneur individuel et la personne morale - Les actes de l'entreprise (commerciaux, civils, mixtes) - Les règles générales d'exercice des activités économiques (concurrence, consommation).
Les techniques juridiques des échanges et procédés de financement
Les instruments de paiement et de crédit (titres négociables, virement, monnaie électronique...) - Les comptes courants (conditions d'existence et régime).
Les fonds propres - Les emprunts - L'augmentation de capital - La sauvegarde des chances de paiement du créancier (lutte contre l'insolvabilité et sûretés).
Modalité d'évaluation
Examen final écrit de deux heures.
Questions de cours sans document autorisé.
Questions de cours sans document autorisé.
Bibliographie
- G. DECOCQ : Droit commercial, éd. Dalloz
- J. MESTRE et M.-E. TIAN- PANCRAZY : Manuel de droit commercial, éd. L.G.D.J.
- F. DEKEUWER-DEFOSSEZ et E. BLARY-CLEMENT : Droit commercial: activités commerciales, commerçants, fonds de commerce, concurrences, consommations, éd. Montchrestien
- D. LEGEAIS : Droit commercial et des affaires, éd. Sirey
- A. BRAUD : Droit commercial, éd. Gualino
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Stage entreprises
UE
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- 2018-2019 2nd semestre : Présentiel
- 2018-2019 2nd semestre : Fod accessible nationalement
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- 2019-2020 2nd semestre : Fod accessible nationalement
- 2020-2021 2nd semestre : Présentiel
- 2020-2021 2nd semestre : Fod accessible nationalement
Comment est organisée cette formation ?Planning
Date limite d'inscription :
- 2ème semestre : 25/03/2019
Date de démarrage :
- 2ème semestre : 10/02/2019
Date de la première session d'examen :
Date de la deuxième session d'examen :Accompagnement collectif
Rendez-vous :
Chat :
Forum par UE :oui
Webconférence :Accompagnement individuel
Echange par mails : oui
Accompagnement téléphonique :Regroupement
Séances de regroupement : nonModalités de validation
Examen sur table :oui
Projet : non
Contrôle continu : non
Examen partiel : non
:
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Paris
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Paris
-
-
Ile-de-France (sans Paris)
-
Ile-de-France (sans Paris)
Comment est organisée cette formation ?
Planning
Date limite d'inscription :
- 2ème semestre : 30/04/2019
Date de démarrage :
- 2ème semestre : 04/03/2019
Date de la première session d'examen :
- 2ème semestre : 21/06/2019
Date de la deuxième session d'examen :
- 2ème semestre : 18/09/2019Accompagnement collectif
Rendez-vous :
Chat : oui
Forum par UE :oui
Webconférence :Accompagnement individuel
Echange par mails : oui
Accompagnement téléphonique :Regroupement
Séances de regroupement : facultatives
Nombre de séances de regroupement : 1
Durée d'une séance de regroupement : 3Modalités de validation
Examen sur table :oui
Projet : non
Contrôle continu : non
Examen partiel : non
: -
Evry
Comment est organisée cette formation ?
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Date limite d'inscription :
- 2ème semestre : 30/04/2019
Date de démarrage :
- 2ème semestre : 04/03/2019
Date de la première session d'examen :
- 2ème semestre : 21/06/2019
Date de la deuxième session d'examen :
- 2ème semestre : 18/09/2019Accompagnement collectif
Rendez-vous :
Chat : oui
Forum par UE :oui
Webconférence :Accompagnement individuel
Echange par mails : oui
Accompagnement téléphonique :Regroupement
Séances de regroupement : facultatives
Nombre de séances de regroupement : 1
Durée d'une séance de regroupement : 3Modalités de validation
Examen sur table :oui
Projet : non
Contrôle continu : non
Examen partiel : non
: -
Créteil
Comment est organisée cette formation ?
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Date limite d'inscription :
- 2ème semestre : 30/04/2019
Date de démarrage :
- 2ème semestre : 04/03/2019
Date de la première session d'examen :
- 2ème semestre : 21/06/2019
Date de la deuxième session d'examen :
- 2ème semestre : 18/09/2019Accompagnement collectif
Rendez-vous :
Chat : oui
Forum par UE :oui
Webconférence :Accompagnement individuel
Echange par mails : oui
Accompagnement téléphonique :Regroupement
Séances de regroupement : facultatives
Nombre de séances de regroupement : 1
Durée d'une séance de regroupement : 3Modalités de validation
Examen sur table :oui
Projet : non
Contrôle continu : non
Examen partiel : non
: -
Saint-Denis
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Date limite d'inscription :
- 2ème semestre : 30/04/2019
Date de démarrage :
- 2ème semestre : 04/03/2019
Date de la première session d'examen :
- 2ème semestre : 21/06/2019
Date de la deuxième session d'examen :
- 2ème semestre : 18/09/2019Accompagnement collectif
Rendez-vous :
Chat : oui
Forum par UE :oui
Webconférence :Accompagnement individuel
Echange par mails : oui
Accompagnement téléphonique :Regroupement
Séances de regroupement : facultatives
Nombre de séances de regroupement : 1
Durée d'une séance de regroupement : 3Modalités de validation
Examen sur table :oui
Projet : non
Contrôle continu : non
Examen partiel : non
: -
Boulogne
Comment est organisée cette formation ?
Planning
Date limite d'inscription :
- 2ème semestre : 30/04/2019
Date de démarrage :
- 2ème semestre : 04/03/2019
Date de la première session d'examen :
- 2ème semestre : 21/06/2019
Date de la deuxième session d'examen :
- 2ème semestre : 18/09/2019Accompagnement collectif
Rendez-vous :
Chat : oui
Forum par UE :oui
Webconférence :Accompagnement individuel
Echange par mails : oui
Accompagnement téléphonique :Regroupement
Séances de regroupement : facultatives
Nombre de séances de regroupement : 1
Durée d'une séance de regroupement : 3Modalités de validation
Examen sur table :oui
Projet : non
Contrôle continu : non
Examen partiel : non
: -
Versailles
Comment est organisée cette formation ?
Planning
Date limite d'inscription :
- 2ème semestre : 30/04/2019
Date de démarrage :
- 2ème semestre : 04/03/2019
Date de la première session d'examen :
- 2ème semestre : 21/06/2019
Date de la deuxième session d'examen :
- 2ème semestre : 18/09/2019Accompagnement collectif
Rendez-vous :
Chat : oui
Forum par UE :oui
Webconférence :Accompagnement individuel
Echange par mails : oui
Accompagnement téléphonique :Regroupement
Séances de regroupement : facultatives
Nombre de séances de regroupement : 1
Durée d'une séance de regroupement : 3Modalités de validation
Examen sur table :oui
Projet : non
Contrôle continu : non
Examen partiel : non
: -
Noisy-le-Grand
Comment est organisée cette formation ?
Planning
Date limite d'inscription :
- 2ème semestre : 30/04/2019
Date de démarrage :
- 2ème semestre : 04/03/2019
Date de la première session d'examen :
- 2ème semestre : 21/06/2019
Date de la deuxième session d'examen :
- 2ème semestre : 18/09/2019Accompagnement collectif
Rendez-vous :
Chat : oui
Forum par UE :oui
Webconférence :Accompagnement individuel
Echange par mails : oui
Accompagnement téléphonique :Regroupement
Séances de regroupement : facultatives
Nombre de séances de regroupement : 1
Durée d'une séance de regroupement : 3Modalités de validation
Examen sur table :oui
Projet : non
Contrôle continu : non
Examen partiel : non
: -
Cergy-Pontoise
Comment est organisée cette formation ?
Planning
Date limite d'inscription :
- 2ème semestre : 30/04/2019
Date de démarrage :
- 2ème semestre : 04/03/2019
Date de la première session d'examen :
- 2ème semestre : 21/06/2019
Date de la deuxième session d'examen :
- 2ème semestre : 18/09/2019Accompagnement collectif
Rendez-vous :
Chat : oui
Forum par UE :oui
Webconférence :Accompagnement individuel
Echange par mails : oui
Accompagnement téléphonique :Regroupement
Séances de regroupement : facultatives
Nombre de séances de regroupement : 1
Durée d'une séance de regroupement : 3Modalités de validation
Examen sur table :oui
Projet : non
Contrôle continu : non
Examen partiel : non
:
-
Ile-de-France (sans Paris)
-
Ile-de-France (sans Paris)
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-
Auvergne-Rhône-Alpes
-
Auvergne-Rhône-Alpes
Comment est organisée cette formation ?
Planning
Date limite d'inscription :
- 2ème semestre : 15/12/2018
Date de démarrage :
- 2ème semestre : 12/02/2018
Date de la première session d'examen :
- 2ème semestre : 04/06/2019
Date de la deuxième session d'examen :
- 2ème semestre : 03/09/2019Accompagnement collectif
Rendez-vous :
Chat : oui
Forum par UE :oui
Webconférence : ouiAccompagnement individuel
Echange par mails : oui
Accompagnement téléphonique :Regroupement
Séances de regroupement : nonModalités de validation
Examen sur table :oui
Projet : non
Contrôle continu : non
Examen partiel : non
:
-
Auvergne-Rhône-Alpes
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Auvergne-Rhône-Alpes
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-
Bourgogne-Franche-Comté
- Bourgogne-Franche-Comté
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Bourgogne-Franche-Comté
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Bretagne
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Saint-Brieuc
- 2018-2019 1er semestre : Fod accessible nationalement
- 2019-2020 1er semestre : Fod accessible nationalement
- 2020-2021 1er semestre : Fod accessible nationalement
Comment est organisée cette formation ?Planning
Date limite d'inscription :
- 1er semestre : 16/11/2018
Date de démarrage :
- 1er semestre : 15/10/2018
Date de la première session d'examen :
- 1er semestre : 26/01/2019
Date de la deuxième session d'examen :
- 1er semestre : 23/03/2019Accompagnement collectif
Rendez-vous :
Chat :
Forum par UE :oui
Webconférence : ouiAccompagnement individuel
Echange par mails : oui
Accompagnement téléphonique :Regroupement
Séances de regroupement : nonModalités de validation
Examen sur table :oui
Projet : non
Contrôle continu : non
Examen partiel : non
:
-
Saint-Brieuc
-
Bretagne
-
-
Centre Val-de-Loire
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Centre Val-de-Loire
- 2018-2019 2nd semestre : Fod accessible nationalement
- 2019-2020 2nd semestre : Fod accessible nationalement
- 2020-2021 2nd semestre : Fod accessible nationalement
Comment est organisée cette formation ?Planning
Date limite d'inscription :
- 2ème semestre : 30/04/2019
Date de démarrage :
- 2ème semestre : 11/03/2019
Date de la première session d'examen :
- 2ème semestre : 17/06/2019
Date de la deuxième session d'examen :
- 2ème semestre : 02/09/2019Accompagnement collectif
Rendez-vous :
Chat : oui
Forum par UE :oui
Webconférence : ouiAccompagnement individuel
Echange par mails : oui
Accompagnement téléphonique :Regroupement
Séances de regroupement : facultatives
Nombre de séances de regroupement : 4
Durée d'une séance de regroupement : 12Modalités de validation
Examen sur table :oui
Projet : non
Contrôle continu : non
Examen partiel : non
:
-
Centre Val-de-Loire
-
Centre Val-de-Loire
-
-
Corse
-
Bastia
- 2018-2019 1er semestre : Présentiel
- 2018-2019 2nd semestre : Présentiel
-
Bastia
-
Corse
-
-
Grand Est
-
Reims
- 2018-2019 2nd semestre : Présentiel
- 2019-2020 2nd semestre : Présentiel
- 2020-2021 2nd semestre : Présentiel
Comment est organisée cette formation ?Planning
Date limite d'inscription : 06/09/2018
Date de démarrage : 02/03/2018
Date de la première session d'examen :16/06/2018
Date de la deuxième session d'examen :07/09/2018Accompagnement collectif
Rendez-vous :
Chat : oui
Forum par UE :oui
Webconférence : ouiAccompagnement individuel
Echange par mails : oui
Accompagnement téléphonique :Regroupement
Séances de regroupement : nonModalités de validation
Examen sur table :oui
Projet : non
Contrôle continu : non
Examen partiel : non
: -
Grand Est
Comment est organisée cette formation ?
Planning
Date limite d'inscription : 06/09/2018
Date de démarrage : 02/03/2018
Date de la première session d'examen :16/06/2018
Date de la deuxième session d'examen :07/09/2018Accompagnement collectif
Rendez-vous :
Chat : oui
Forum par UE :oui
Webconférence : ouiAccompagnement individuel
Echange par mails : oui
Accompagnement téléphonique :Regroupement
Séances de regroupement : nonModalités de validation
Examen sur table :oui
Projet : non
Contrôle continu : non
Examen partiel : non
:
-
Reims
-
Grand Est
-
- Guadeloupe
-
-
Hauts de France
-
Hauts de France
- 2018-2019 2nd semestre : Formation hybride
- 2018-2019 2nd semestre : Présentiel
- 2019-2020 2nd semestre : Formation hybride
- 2020-2021 2nd semestre : Formation hybride
Comment est organisée cette formation ?Planning
Date limite d'inscription : 30/03/2019
Date de démarrage : 09/03/2019
Date de la première session d'examen :15/06/2019
Date de la deuxième session d'examen :14/09/2019Accompagnement collectif
Rendez-vous :
Chat : oui
Forum par UE :oui
Webconférence : ouiAccompagnement individuel
Echange par mails : oui
Accompagnement téléphonique :Regroupement
Séances de regroupement : oui
Les séances sont accessibles en direct via Plei@d
Les séances sont accessibles en différés via Plei@d
Nombre de séances de regroupement :
Durée d'une séance de regroupement : 45Modalités de validation
Examen sur table :oui
Projet : non
Contrôle continu : oui
Examen partiel : non
:
-
Hauts de France
-
Hauts de France
-
- La Réunion
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-
Languedoc-Roussillon
- Languedoc-Roussillon
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Languedoc-Roussillon
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Liban
-
Liban
- 2018-2019 2nd semestre : Présentiel
- 2019-2020 2nd semestre : Présentiel
- 2020-2021 2nd semestre : Présentiel
-
Liban
-
Liban
-
- Midi-Pyrénées
-
-
Nouvelle Aquitaine
-
Nouvelle Aquitaine
Comment est organisée cette formation ?
Planning
Date limite d'inscription : 08/11/2018
Date de démarrage : 08/10/2018
Date de la première session d'examen :04/02/2019
Date de la deuxième session d'examen :10/06/2019Accompagnement collectif
Rendez-vous :
Chat : oui
Forum par UE :oui
Webconférence : ouiAccompagnement individuel
Echange par mails : oui
Accompagnement téléphonique :Regroupement
Séances de regroupement : nonModalités de validation
Examen sur table :oui
Projet : non
Contrôle continu : non
Examen partiel : non
:
-
Nouvelle Aquitaine
-
Nouvelle Aquitaine
-
-
Pays de la Loire
-
Pays de la Loire
- 2018-2019 2nd semestre : Fod accessible nationalement
Comment est organisée cette formation ?Planning
Date limite d'inscription :
- 2ème semestre : 24/03/2019
Date de démarrage :
- 2ème semestre : 25/02/2019
Date de la première session d'examen :
- 2ème semestre : 29/06/2019
Date de la deuxième session d'examen :
- 2ème semestre : 21/09/2019Accompagnement collectif
Rendez-vous :
Chat : oui
Forum par UE :oui
Webconférence : ouiAccompagnement individuel
Echange par mails : oui
Accompagnement téléphonique :Regroupement
Séances de regroupement : facultatives
Nombre de séances de regroupement : 2 h
Durée d'une séance de regroupement : 2 a 4Modalités de validation
Examen sur table :oui
Projet : non
Contrôle continu : non
Examen partiel : non
:
-
Pays de la Loire
-
Pays de la Loire
-
-
Provence -Alpes- Côte d'Azur
- Provence -Alpes- Côte d'Azur
-
Provence -Alpes- Côte d'Azur
Code UE : DRA002
- Cours
- 6 crédits
Responsable national
Cecile CHABAS-LAQUIEZE