Fondamentaux du droit

Code UE : TEC331

  • Cours
  • 4 crédits

Responsable national

Bernadette BECKER

Responsable opérationnel

Public et conditions d'accès

Sont autorisés à s'inscrire les candidats titulaires d'un baccalauréat.
La sélection des candidats est réalisée sur dossier (avec CV, lettre de motivation) et entretien.

Contenu

Partie 1. Introduction générale au droit
Titre 1. Introduction
Titre 2. Les sources du droit
Titre 3. La preuve des droits
Titre 4. L'organisation judiciaire
Titre 5. Les modes alternatifs de règlement des différends
Partie 2. Les personnes et les biens
Titre 1. Les personnes
Titre 2. Les commerçants, personnes physiques
Titre 3. Les autres professionnels de la vie des affaires
Titre 4. Théorie du patrimoine
Titre 5. La propriété
Titre 6. Applications particulières de la propriété
Partie 3. L'entreprise et les contrats
Titre 1. Théorie générale du contrat
Titre 2. Les contrats de l'entreprise
Partie 4. L'entreprise et ses responsabilités

Modalité d'évaluation

Examen semestriel
Coefficient 1

Cette UE apparaît dans les diplômes et certificats suivants

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Contact

EPN10 - CCA - Intec
40 rue des jeûneurs
75002 Paris
Tel :01 40 27 25 38
Service accueil-orientation

Voir les dates et horaires, les lieux d'enseignement et les modes d'inscription sur les sites internet des centres régionaux qui proposent cette formation

Enseignement non programmé s'il s'agit d'un diplôme, d'un certificat ou d'une UE ou enseignement qui ne fait jamais l'objet d'une programmation s'il s'agit d'une UA ou d'une US (le code formation commence alors par UA ou US).