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Droit social : bases du droit du travail : aspects individuels et collectifs

Code UE : DRS003

  • Cours
  • 4 crédits

Responsable(s)

Michel MINE

Laurent LOYER

Public et conditions d'accès

Tout public.

Objectifs pédagogiques

Donner les connaissances de base et  les principes d'utilisation de droit du travail portant sur les relations individuelles et collectives du travail nécessaires à tout salarié. L'approche est concrète et interactive.

Compétences visées

Compréhension des textes juridiques et de leur mise en application, capacité à utiliser les outils juridiques nécessaires,
résolution de cas simples.

Mots-clés

Contenu

- Présentation et définition des différentes sources du droit du travail et des juridictions compétentes
- Relations individuelles du travail : contrat de travail, CDD, CTT, pouvoirs de l'employeur et droits des salariés, salaire, durée du travail, exécution du contrat, modes de rupture du contrat de travail ;
- Relations collectives du travail : droit syndical, instances de représentation du personnel ( CSE, DP, CE, DS, CHSCT), prérogatives et moyens d'action, protection des représentants du personnel, conflits collectifs du travail

Modalité d'évaluation

Examen terminal écrit de 2h30  avec 10 questions à traiter en quelques lignes , théoriques et pratiques , notées sur deux points chacune.

Bibliographie

  • Anne Le Nouvel, marie Françoise Volpelier : Droit du travail, Nathan sup ,2015-16
  • Michel Miné : Le droit du travail en pratique, Eyrolles, 2019/2020 30ème édition

Cette UE apparaît dans les diplômes et certificats suivants

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Intitulé de la formation
Type
Modalité(s)
Lieu(x)
Intitulé de la formation Diplôme d'établissement Responsable en organisation
Type Diplôme d'établissement
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Ile-de-France
Entrée Sans niveau spécifique
Intitulé de la formation Certificat professionnel Assistant PME - PMI
Type Certificat d'établissement
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bretagne, Centre - Val de Loire, Grand-Est, Hauts-de-France, Ile-de-France, Ile-de-France, Normandie, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Outremer, Outremer, Pays de la Loire, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Sans niveau spécifique
Intitulé de la formation Assistant de gestion
Type RNCP - Titre professionnel
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bretagne, Centre - Val de Loire, Grand-Est, Hauts-de-France, Ile-de-France, Ile-de-France, Normandie, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Outremer, Outremer, Pays de la Loire
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Assistant de gestion
Type RNCP - Titre professionnel
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) Hauts-de-France, Outremer, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence générale Droit, Economie, Gestion mention Gestion Parcours Gestion des organisations
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bretagne, Centre - Val de Loire, Grand-Est, Hauts-de-France, Ile-de-France, Ile-de-France, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Outremer, Pays de la Loire
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence générale Droit, Economie, Gestion mention Gestion Parcours Gestion des organisations
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bourgogne - Franche-Comté, Centre - Val de Loire, Grand-Est, Hauts-de-France, Normandie, Outremer, Pays de la Loire, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence générale Droit, Economie, Gestion mention Gestion Parcours Gestion des organisations
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) Package
Lieu(x) Bourgogne - Franche-Comté
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence Commerce international
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bretagne, Grand-Est, Hauts-de-France, Ile-de-France, Ile-de-France, Nouvelle-Aquitaine, Pays de la Loire, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence Commerce international
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Hauts-de-France, Ile-de-France, Normandie, Pays de la Loire
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence Travail, Performances, Santé
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Ile-de-France, Normandie
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence Travail, Performances, Santé
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) Normandie
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence générale Sciences humaines et sociales mention sciences sociales Parcours Travail, clinique du travail et psychologie
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) Outremer
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence générale Sciences humaines et sociales mention sciences sociales Parcours Travail, clinique du travail et psychologie
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bretagne, Centre - Val de Loire, Grand-Est, Hauts-de-France, Ile-de-France, Ile-de-France, Normandie, Nouvelle-Aquitaine, Outremer, Outremer
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence générale Droit, Economie, Gestion mention Gestion Parcours Commerce, vente et marketing
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bourgogne - Franche-Comté, Centre - Val de Loire, Grand-Est, Hauts-de-France, Ile-de-France, Normandie, Occitanie, Outremer, Pays de la Loire, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence générale Droit, Economie, Gestion mention Gestion Parcours Commerce, vente et marketing
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) Package
Lieu(x) Bourgogne - Franche-Comté
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence générale Droit, Economie, Gestion mention Gestion Parcours Commerce, vente et marketing
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bretagne, Centre - Val de Loire, Grand-Est, Hauts-de-France, Ile-de-France, Ile-de-France, Normandie, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Occitanie, Outremer, Pays de la Loire, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Master ressources humaines et transformations numériques
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) Package
Lieu(x) Ile-de-France
Entrée Niveau II (bac+3 bac+4)
Intitulé de la formation Master ressources humaines et transformations numériques
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) Pays de la Loire
Entrée Niveau II (bac+3 bac+4)
Intitulé de la formation Licence générale Sciences humaines et sociales mention sciences sociales Parcours Travail et société
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Ile-de-France
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Master GRH et sociologie du travail
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Ile-de-France
Entrée Niveau II (bac+3 bac+4)
Intitulé de la formation Licence Gestion des ressources humaines
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bretagne, Centre - Val de Loire, Grand-Est, Hauts-de-France, Ile-de-France, Ile-de-France, Normandie, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Occitanie, Outremer, Outremer, Outremer, Pays de la Loire, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence Gestion des ressources humaines
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bourgogne - Franche-Comté, Grand-Est, Hauts-de-France, Ile-de-France, Normandie, Nouvelle-Aquitaine, Outremer, Outremer, Pays de la Loire
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence Gestion des ressources humaines
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) Package
Lieu(x) Bourgogne - Franche-Comté
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Certificat professionnel Assistant administratif
Type Certificat d'établissement
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bretagne, Ile-de-France, Ile-de-France, Nouvelle-Aquitaine, Outremer
Entrée Sans niveau spécifique
Intitulé de la formation Licence Comptabilité, contrôle, audit
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) Package
Lieu(x) Ile-de-France
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence Comptabilité, contrôle, audit
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Ile-de-France, Ile-de-France, Normandie
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence Comptabilité, contrôle, audit
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) Hauts-de-France, Ile-de-France, Occitanie, Pays de la Loire
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence générale Sciences humaines et sociales mention sciences sociales Parcours Formation et travail
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) Outremer
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence générale Sciences humaines et sociales mention sciences sociales Parcours Formation et travail
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bretagne, Centre - Val de Loire, Hauts-de-France, Ile-de-France, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Outremer, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence générale Sciences humaines et sociales mention sciences sociales Parcours Formation et travail
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) Package
Lieu(x) Grand-Est
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence générale Droit, Economie, Gestion mention Gestion Parcours Droit appliqué à l'entreprise
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Centre - Val de Loire, Hauts-de-France, Ile-de-France, Ile-de-France, Normandie, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Outremer
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Certificat de compétence Assistant ressources humaines
Type Certificat d'établissement
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bretagne, Centre - Val de Loire, Grand-Est, Hauts-de-France, Ile-de-France, Ile-de-France, Normandie, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Occitanie, Outremer, Outremer, Pays de la Loire, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Sans niveau spécifique
Intitulé de la formation Licence générale Sciences humaines et sociales mention sciences sociales Parcours Travail, orientation et parcours professionnels
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Ile-de-France
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Type Modalité(s) Lieu(x)

Contact

EPN14 Droit
2 rue Conté 37.3.38
75003 Paris
Tel :01 58 80 87 93
Wane Coumba
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Stage entreprises

UE

    • Paris
      • Centre Cnam Paris
        • 2019-2020 2nd semestre : Présentiel soir ou samedi
    • Ile-de-France (sans Paris)
      • Ile-de-France (sans Paris)
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 07/10/2019
        • Date limite d'inscription : 30/11/2019
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

        Accompagnement

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        • Examen sur table
        :
      • Mantes-la-Jolie
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 07/10/2019
        • Date limite d'inscription : 30/11/2019
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

        Accompagnement

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        • Examen sur table
        :
    • Auvergne-Rhône-Alpes
      • Auvergne-Rhône-Alpes
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        2ème semestre

        • Date de démarrage : 17/02/2020
        • Date limite d'inscription : 01/05/2020
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : 15/06/2020
        • Date de 2ème session d'examen : 14/09/2020

        Accompagnement

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        • Examen sur table
        :
    • Bretagne
      • Saint-Brieuc
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 14/10/2019
        • Date limite d'inscription : 09/11/2019
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : 25/01/2020
        • Date de 2ème session d'examen : 28/03/2020

        Accompagnement

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        • Web-conférences, enregistrement des webconférences

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        • Examen sur table
        :
    • Grand Est
      • Grand Est
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        2ème semestre

        • Date de démarrage : 25/03/2020
        • Date limite d'inscription : 31/08/2020
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : 06/06/2020
        • Date de 2ème session d'examen : 02/09/2020

        Accompagnement

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        • Examen sur table
        :
    • Hauts de France
      • Lille
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 12/10/2019
        • Date limite d'inscription : 30/11/2019
        • Regroupements facultatifs : 4 pour une totalité de 8 heures
        • Date de 1ère session d'examen : 15/02/2020
        • Date de 2ème session d'examen : 16/05/2020

        2ème semestre

        • Date de démarrage : 09/03/2020
        • Date limite d'inscription : 15/04/2020
        • Regroupements facultatifs : 4 pour une totalité de 8 heures
        • Date de 1ère session d'examen : 15/06/2020
        • Date de 2ème session d'examen : 14/09/2020

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        • Examen sur table
        :
    • Liban
      • Liban
        • 2019-2020 1er semestre : Présentiel soir ou samedi
        • 2020-2021 1er semestre : Présentiel soir ou samedi
    • Nouvelle Aquitaine
      • Pau
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 07/10/2019
        • Date limite d'inscription : 07/11/2019
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : 03/02/2020
        • Date de 2ème session d'examen : 06/04/2020

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        • Examen sur table
        :
      • Bordeaux
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 07/10/2019
        • Date limite d'inscription : 07/11/2019
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : 03/02/2020
        • Date de 2ème session d'examen : 06/04/2020

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        • Examen sur table
        :
      • Nouvelle Aquitaine
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 07/10/2019
        • Date limite d'inscription : 07/11/2019
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : 03/02/2020
        • Date de 2ème session d'examen : 06/04/2020

        Accompagnement

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        Modalités de validation

        • Contrôle continu
        • Examen sur table
        :
      • Anglet
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 07/10/2019
        • Date limite d'inscription : 07/11/2019
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : 03/02/2020
        • Date de 2ème session d'examen : 06/04/2020

        Accompagnement

        • Plateforme Moodle
        • Chat
        • Forum
        • Messagerie intégrée à la plateforme
        • Classe virtuelle
        • Espace de travail collaboratif
        • Séance de démarrage

        Ressources mises à disposition de l'auditeur

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        • Contrôle continu
        • Examen sur table
        :
      • Limoges
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 07/10/2019
        • Date limite d'inscription : 07/11/2019
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : 03/02/2020
        • Date de 2ème session d'examen : 06/04/2020

        Accompagnement

        • Plateforme Moodle
        • Chat
        • Forum
        • Messagerie intégrée à la plateforme
        • Classe virtuelle
        • Espace de travail collaboratif
        • Séance de démarrage

        Ressources mises à disposition de l'auditeur

        • Documents de cours
        • Enregistrement de cours
        • Documents d'exercices, études de cas activités
        • Bibliographie et webographie

        Modalités de validation

        • Contrôle continu
        • Examen sur table
        :
    • Pays de la Loire
      • Pays de la Loire
        • 2019-2020 1er semestre : FOAD 100%
        • 2019-2020 2nd semestre : FOAD 100%
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 12/10/2019
        • Date limite d'inscription : 15/11/2019
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : 01/01/2020
        • Date de 2ème session d'examen : 01/03/2020

        2ème semestre

        • Date de démarrage : 29/02/2020
        • Date limite d'inscription : 14/03/2020
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : 01/05/2020
        • Date de 2ème session d'examen : 14/07/2020

        Accompagnement

        • Plateforme Moodle
        • Chat
        • Forum
        • Messagerie intégrée à la plateforme
        • Classe virtuelle
        • Séance de démarrage

        Ressources mises à disposition de l'auditeur

          Modalités de validation

            :