Droit fiscal II

Code UE : TEC342

  • Cours
  • 6 crédits

Responsable(s)

Bernadette BECKER

Public et conditions d'accès

Sont autorisés à s'inscrire les candidats titulaires d'un baccalauréat.
La sélection des candidats est réalisée sur dossier (avec CV, lettre de motivation) et entretien.

Objectifs pédagogiques

UE constitutive du DUT GEA option FC (2ème année), formation dispensée par la voie de l'apprentissage.

Contenu

Titre 1. Principes généraux des bénéfices industriels et commerciaux et de l'impôt sur les sociétés.
Titre 2. Produits
Titre 3. Charges
Titre 4. Amortissements 
Titre 5. Provisions
Titre 6. Plus-values et moins-values professionnelles
Titre 7. Régimes d'imposition des entreprises:
- Microentreprises
- Régime réel simplifié
- Régime réel normal
Titre 8. Résultat fiscal des entreprises à l'IR
Titre 9. Résultat fiscal des entreprises à l'IS
Titre 10. Exonérations et crédits d'impôts
Titre 11. Calcul et paiement de l'IS

Modalité d'évaluation

Examen semestriel
Coefficient 1

Cette UE apparaît dans les diplômes et certificats suivants

Chargement du résultat...
Patientez

Voir les dates et horaires, les lieux d'enseignement et les modes d'inscription sur les sites internet des centres régionaux qui proposent cette formation

Enseignement non encore programmé