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Droit du travail : relations collectives

Code UE : DRS102

  • Cours
  • 6 crédits

Responsable national

Michel MINE

Responsable opérationnel

Michel MINE

Public et conditions d'accès

Avoir le niveau du DRS101 : Droit du travail-relations individuelles

Objectifs pédagogiques

Acquérir les connaissances fondamentales en Droit du travail concernant les relations collectives du travail (représentation du personnel, négociation collective,....).  Réaliser des exercices pratiques à partir de cas d'entreprises et d'étude de la  jurisprudence.

Compétences visées

Le champ des compétences visées est celui du droit des relations collectives du travail appliqué à la pratique des entreprises et autres organisations privées. Il s'agit dans ce domaine, d'acquérir un niveau équivalent à celui de la licence en droit.

Mots-clés

Contenu

Droit syndical dans l'entreprise. (représentativité syndicale, désignation des délégués syndicaux - attributions et moyens; action judiciaire; section syndicale d'entreprise, RSS).
Négociation collective et accords collectifs (entreprise, groupe, branche, national interprofessionnel, local)
Institutions représentatives du  personnel                                                          
Élection des représentants du personnel dans l'entreprise.
Délégués du personnel (attributions, moyens).
Comité d'entreprise (attributions, moyens). Comité d'établissement, central d'entreprise, de groupe.
Gestion prévisionnelle négociée des emplois et des compétences (GPEC).
Licenciement pour motif économique (cause réelle et sérieuse, procédures, plan de sauvegarde de l'emploi, rôle de l' administration du travail, accords emploi, etc.)
Conflits collectifs du travail (droit de grève).
Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de travail (attributions, moyens).
Droit d'expression des salariés dans l'entreprise sur leur travail.
Statut protecteur des représentants du personnel et syndicaux contre le licenciement.
 

Modalité d'évaluation

Examen terminal écrit (un ou plusieurs cas pratiques juridiques et un contrôle de connaissances juridiques à partir de plusieurs questions de cours - pas de commentaire d'arrêt, ni de QCM) et 2 partiels facultatifs en études dirigées.

Bibliographie

  • Michel Miné : Le droit du travail en pratique, 2017, 29ème édition (réédition annuelle), Éditions Eyrolles.
  • Michel Miné : Droit des discriminations dans l'emploi et le travail, 2016, Larcier

Cette UE apparaît dans les diplômes et certificats suivants

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Type
Intitulé
Equipe pédagogique
Modalité(s) / Lieu(x)
Code
Type Diplôme/ certificat
Intitulé Diplôme Universitaire de Technologies Sciences et génie des matériaux
Equipe pédagogique Ingénierie mécanique et matériaux
Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle et/ou partiellement à distance : Paris
    • Code DUT0200A
    Entrée Niveau IV (bac)
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Certificat de compétence Conseil en droit social appliqué à l'entreprise
    Equipe pédagogique Droit et immobilier
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle et/ou partiellement à distance : Auvergne-Rhône-Alpes, Bourgogne-Franche-Comté, Bretagne, Centre, Grand Est, Guadeloupe, Hauts de France, Ile-de-France (sans Paris), Midi-Pyrénées, Normandie, Nouvelle Aquitaine, Paris, Pays de la Loire, Provence -Alpes- Côte d'Azur
    • Code CC0300A
    Entrée Sans niveau spécifique
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Diplôme Universitaire de Technologies Génie mécanique et productique
    Equipe pédagogique Ingénierie mécanique et matériaux
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle et/ou partiellement à distance : Paris
    • Code DUT0300A
    Entrée Niveau IV (bac)
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Diplôme Universitaire de Technologies Génie électrique et informatique industrielle
    Equipe pédagogique Electroniques, électrotechnique, automatique et métrologie (EEAM)
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle et/ou partiellement à distance : Paris
    • Code DUT1000A
    Entrée Niveau IV (bac)
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Diplôme d'établissement Responsable opérationnel en télécommunications et réseaux
    Equipe pédagogique Electroniques, électrotechnique, automatique et métrologie (EEAM)
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle et/ou partiellement à distance : Paris
    • Code DIE3000A
    Entrée Sans niveau spécifique
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Licence générale Droit, Economie, Gestion mention Gestion Parcours Gestion des ressources humaines
    Equipe pédagogique Innovation
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle et/ou partiellement à distance : Auvergne-Rhône-Alpes, Bourgogne-Franche-Comté, Bretagne, Centre, Grand Est, Guadeloupe, Hauts de France, Ile-de-France (sans Paris), La Réunion, Languedoc-Roussillon, Midi-Pyrénées, Normandie, Nouvelle Aquitaine, Paris, Pays de la Loire, Provence -Alpes- Côte d'Azur
    • Code LG03605A
    Entrée Niveau IV (bac)
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Diplôme Universitaire de Technologies Mesures physiques
    Equipe pédagogique Electroniques, électrotechnique, automatique et métrologie (EEAM)
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle et/ou partiellement à distance : Paris
    • Code DUT1100A
    Entrée Niveau IV (bac)
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Diplôme Universitaire de Technologies Informatique
    Equipe pédagogique Informatique
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle et/ou partiellement à distance : Paris
    • Code DUT1200A
    Entrée Niveau IV (bac)
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Titre RNCP Niveau II Responsable opérationnel en automatismes
    Equipe pédagogique Electroniques, électrotechnique, automatique et métrologie (EEAM)
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle et/ou partiellement à distance : Paris, Provence -Alpes- Côte d'Azur
    • Code CPN8300A
    Entrée Niveau III (bac+2)
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Titre RNCP Niveau II Concepteur en architecture informatique
    Equipe pédagogique Informatique
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle et/ou partiellement à distance : Auvergne-Rhône-Alpes, Bourgogne-Franche-Comté, Bretagne, Centre, Grand Est, Hauts de France, Ile-de-France (sans Paris), La Réunion, Languedoc-Roussillon, Liban, Midi-Pyrénées, Normandie, Nouvelle Aquitaine, Paris, Pays de la Loire, Provence -Alpes- Côte d'Azur
    • Code CPN8400A
    Entrée Niveau III (bac+2)
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Diplôme Universitaire de Technologies Génie industriel et maintenance
    Equipe pédagogique Ingénierie mécanique et matériaux
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle et/ou partiellement à distance : Paris
    • Code DUT0600A
    Entrée Niveau IV (bac)
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Responsable juridique – Droit social
    Equipe pédagogique Droit et immobilier
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle et/ou partiellement à distance : Paris
    • Code DIE0602A
    Entrée Sans niveau spécifique
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Licence générale Droit, Economie, Gestion mention Gestion Parcours Droit du travail et de la protection sociale appliqué
    Equipe pédagogique Droit et immobilier
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle et/ou partiellement à distance : Auvergne-Rhône-Alpes, Bretagne, Centre, Grand Est, Guadeloupe, Hauts de France, Ile-de-France (sans Paris), Midi-Pyrénées, Normandie, Nouvelle Aquitaine, Pays de la Loire
    • Code LG03604A
    Entrée Niveau IV (bac)
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Licence générale Droit, Economie, Gestion mention Gestion Parcours Gestion des organisations
    Equipe pédagogique Innovation
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle et/ou partiellement à distance : Auvergne-Rhône-Alpes, Bourgogne-Franche-Comté, Bretagne, Centre, Grand Est, Hauts de France, Ile-de-France (sans Paris), La Réunion, Languedoc-Roussillon, Midi-Pyrénées, Normandie, Nouvelle Aquitaine, Paris, Pays de la Loire, Provence -Alpes- Côte d'Azur
    • Code LG03601A
    Entrée Niveau IV (bac)
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Certificat de compétence Chargé.e de développement RH
    Equipe pédagogique Innovation
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle et/ou partiellement à distance : Bourgogne-Franche-Comté, Bretagne, Centre, Grand Est, Guadeloupe, Hauts de France, Ile-de-France (sans Paris), La Réunion, Normandie, Nouvelle Aquitaine, Paris, Pays de la Loire, Provence -Alpes- Côte d'Azur
    • Code CC10000A
    Entrée Sans niveau spécifique
    Type Diplôme/ certificat
    Intitulé Titre RNCP Niveau II Responsable opérationnel en électronique
    Equipe pédagogique Electroniques, électrotechnique, automatique et métrologie (EEAM)
    Modalité(s) / Lieu(x)
  • Enseignée en formation présentielle et/ou partiellement à distance : Ile-de-France (sans Paris), Liban, Midi-Pyrénées, Paris
    • Code CPN5400A
    Entrée Niveau III (bac+2)
    Type Intitulé Equipe pédagogique Modalité(s) / Lieu(x) Code

    Contact

    EPN14 Droit
    2 rue Conté 37.3.38
    75003 Paris
    Tel :01 58 80 87 93
    Wane Coumba
    Voir les sites

    Voir les dates et horaires, les lieux d'enseignement et les modes d'inscription sur les sites internet des centres régionaux qui proposent cette formation

    Stage entreprises

    UE

      • Corse
        • Bastia
          • 2017-2018 1er semestre : Présentiel
          • 2017-2018 2nd semestre : Présentiel
      • Grand Est
        • Reims
          Comment est organisée cette formation à distance ?

          Planning

          Date limite d'incription : 08/09/2018
          Date de démarrage : 22/02/2018
          Date de la première session d'examen :13/06/2018
          Date de la deuxième session d'examen :09/09/2018

          Accompagnement collectif

          Rendez-vous :
          Chat : oui
          Forum par UE :oui
          Webconférence : oui

          Accompagnement individuel

          Echange par mails : oui
          Accompagnement téléphonique :

          Regroupement

          Séances de regroupement : non

          Modalités de validation

          Examen sur table :oui
          Projet : non
          Contrôle continu : non
          Examen partiel : non
          :
      • Hauts de France
        • Lille
          Comment est organisée cette formation à distance ?
          <h3>Planning</h3>Date limite d'inscription : 20/11/2017<br>Date de démarrage : 14/10/2017<br />Date de la première session d'examen :10/02/2018 <br/> Date de la deuxième session d'examen :19/05/2018 <br /><br/><h3>Accompagnement collectif</h3>Rendez-vous : <br />Chat : oui <br />Forum par UE :oui<br />Webconférence : oui<br/><br/><h3>Accompagnement individuel</h3>Echange par mails : oui<br />Accompagnement téléphonique : <br /><br/><h3>Regroupement</h3>Séances de regroupement : facultatives<br />Nombre de séances de regroupement : 4<br />Durée d'une séance de regroupement : 8<br /><br /><h3>Modalités de validation</h3>Examen sur table :oui<br />Projet : non<br />Contrôle continu : oui<br />Examen partiel : non<br />

          Planning

          Date limite d'inscription : 20/11/2017
          Date de démarrage : 14/10/2017
          Date de la première session d'examen :10/02/2018
          Date de la deuxième session d'examen :19/05/2018

          Accompagnement collectif

          Rendez-vous :
          Chat : oui
          Forum par UE :oui
          Webconférence : oui

          Accompagnement individuel

          Echange par mails : oui
          Accompagnement téléphonique :

          Regroupement

          Séances de regroupement : facultatives
          Nombre de séances de regroupement : 4
          Durée d'une séance de regroupement : 8

          Modalités de validation

          Examen sur table :oui
          Projet : non
          Contrôle continu : oui
          Examen partiel : non
          :
        • Amiens
          Comment est organisée cette formation à distance ?
          <h3>Planning</h3>Date limite d'inscription : 20/11/2017<br>Date de démarrage : 14/10/2017<br />Date de la première session d'examen :10/02/2018 <br/> Date de la deuxième session d'examen :19/05/2018 <br /><br/><h3>Accompagnement collectif</h3>Rendez-vous : <br />Chat : oui <br />Forum par UE :oui<br />Webconférence : oui<br/><br/><h3>Accompagnement individuel</h3>Echange par mails : oui<br />Accompagnement téléphonique : <br /><br/><h3>Regroupement</h3>Séances de regroupement : facultatives<br />Nombre de séances de regroupement : 4<br />Durée d'une séance de regroupement : 8<br /><br /><h3>Modalités de validation</h3>Examen sur table :oui<br />Projet : non<br />Contrôle continu : oui<br />Examen partiel : non<br />

          Planning

          Date limite d'inscription : 20/11/2017
          Date de démarrage : 14/10/2017
          Date de la première session d'examen :10/02/2018
          Date de la deuxième session d'examen :19/05/2018

          Accompagnement collectif

          Rendez-vous :
          Chat : oui
          Forum par UE :oui
          Webconférence : oui

          Accompagnement individuel

          Echange par mails : oui
          Accompagnement téléphonique :

          Regroupement

          Séances de regroupement : facultatives
          Nombre de séances de regroupement : 4
          Durée d'une séance de regroupement : 8

          Modalités de validation

          Examen sur table :oui
          Projet : non
          Contrôle continu : oui
          Examen partiel : non
          :
      • Ile-de-France (sans Paris)
        • Ile-de-France (sans Paris)
          Comment est organisée cette formation à distance ?

          Planning

          Date limite d'inscription : 30/11/2017
          Date de démarrage : 09/10/2017
          Date de la première session d'examen :06/02/2018
          Date de la deuxième session d'examen :19/04/2018

          Accompagnement collectif

          Rendez-vous :
          Chat : oui
          Forum par UE :oui
          Webconférence :

          Accompagnement individuel

          Echange par mails : oui
          Accompagnement téléphonique :

          Regroupement

          Séances de regroupement : facultatives
          Nombre de séances de regroupement : 3
          Durée d'une séance de regroupement : 9

          Modalités de validation

          Examen sur table :non
          Projet : non
          Contrôle continu : non
          Examen partiel : non
          :
      • Midi-Pyrénées
        • Midi-Pyrénées
          Comment est organisée cette formation à distance ?

          Planning

          Date limite d'inscription : 30/03/2018
          Date de démarrage : 06/03/2018
          Date de la première session d'examen :12/06/2018
          Date de la deuxième session d'examen :11/09/2018

          Accompagnement collectif

          Rendez-vous :
          Chat :
          Forum par UE :oui
          Webconférence :

          Accompagnement individuel

          Echange par mails : oui
          Accompagnement téléphonique :

          Regroupement

          Séances de regroupement : facultatives
          Nombre de séances de regroupement : 5
          Durée d'une séance de regroupement : 15

          Modalités de validation

          Examen sur table :oui
          Projet : non
          Contrôle continu : non
          Examen partiel : non
          :
      • Normandie
        • Normandie
          Comment est organisée cette formation à distance ?

          Planning

          Date limite d'inscription : 30/04/2018
          Date de démarrage : 19/02/2018
          Date de la première session d'examen :00/00/0000
          Date de la deuxième session d'examen :00/00/0000

          Accompagnement collectif

          Rendez-vous :
          Chat :
          Forum par UE :oui
          Webconférence : oui

          Accompagnement individuel

          Echange par mails : oui
          Accompagnement téléphonique :

          Regroupement

          Séances de regroupement : facultatives
          Nombre de séances de regroupement : 3
          Durée d'une séance de regroupement : 4.5

          Modalités de validation

          Examen sur table :oui
          Projet : non
          Contrôle continu : non
          Examen partiel : non
          :
      • Paris
        • Paris
          • 2017-2018 2nd semestre : Présentiel
          • 2018-2019 2nd semestre : Présentiel
          • 2019-2020 2nd semestre : Présentiel
      • Pays de la Loire
        • Pays de la Loire
          • 2017-2018 2nd semestre : Fod accessible nationalement
          • 2018-2019 2nd semestre : Fod accessible nationalement
          • 2019-2020 2nd semestre : Fod accessible nationalement
          Comment est organisée cette formation à distance ?

          Planning

          Date limite d'inscription : 15/03/2018
          Date de démarrage : 24/02/2018
          Date de la première session d'examen :23/06/2018
          Date de la deuxième session d'examen :15/09/2018

          Accompagnement collectif

          Rendez-vous :
          Chat : oui
          Forum par UE :oui
          Webconférence :

          Accompagnement individuel

          Echange par mails : oui
          Accompagnement téléphonique : oui

          Regroupement

          Séances de regroupement : facultatives
          Nombre de séances de regroupement : 2h
          Durée d'une séance de regroupement : 2 A 4

          Modalités de validation

          Examen sur table :oui
          Projet : non
          Contrôle continu : non
          Examen partiel : non
          :
        • Nantes
          • 2017-2018 2nd semestre : Présentiel
          • 2018-2019 2nd semestre : Présentiel
          • 2019-2020 2nd semestre : Présentiel
          Comment est organisée cette formation à distance ?

          Planning

          Date limite d'inscription : 15/03/2018
          Date de démarrage : 24/02/2018
          Date de la première session d'examen :23/06/2018
          Date de la deuxième session d'examen :15/09/2018

          Accompagnement collectif

          Rendez-vous :
          Chat : oui
          Forum par UE :oui
          Webconférence :

          Accompagnement individuel

          Echange par mails : oui
          Accompagnement téléphonique : oui

          Regroupement

          Séances de regroupement : facultatives
          Nombre de séances de regroupement : 2h
          Durée d'une séance de regroupement : 2 A 4

          Modalités de validation

          Examen sur table :oui
          Projet : non
          Contrôle continu : non
          Examen partiel : non
          :
      • Provence -Alpes- Côte d'Azur
        • Provence -Alpes- Côte d'Azur
          Comment est organisée cette formation à distance ?

          Planning

          Date limite d'inscription : 22/04/2018
          Date de démarrage : 22/02/2018
          Date de la première session d'examen :21/06/2018
          Date de la deuxième session d'examen :06/09/2018

          Accompagnement collectif

          Rendez-vous :
          Chat : oui
          Forum par UE :oui
          Webconférence : oui

          Accompagnement individuel

          Echange par mails : oui
          Accompagnement téléphonique :

          Regroupement

          Séances de regroupement : non

          Modalités de validation

          Examen sur table :oui
          Projet : oui
          Contrôle continu : non
          Examen partiel : non
          :