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Droit du travail : relations collectives

Code UE : DRS102

  • Cours
  • 6 crédits

Responsable(s)

Michel MINE

Public et conditions d'accès

Avoir le niveau du cours DRS101 : Droit du travail - relations individuelles

Objectifs pédagogiques

Acquérir les connaissances fondamentales en Droit du travail concernant les relations collectives du travail (textes et jurisprudence), en particulier les relations sociales dans l'entreprise (négociations collectives, information-consultation de la représentation du personnel - CSÉ, , etc.). 
Être en capacité d'identifier les solutions juridiques à des cas concrets rencontrés en entreprise.

Compétences visées

Le champ des compétences visées est celui du droit des relations collectives du travail ("relations sociales") appliqué à la pratique dans les entreprises (niveau de la licence en droit).

Mots-clés

Contenu

Liberté et droit syndical dans l'entreprise (objet et enjeux; représentativité syndicale; statut, attributions et moyens du syndicat dans et hors de l'entreprise ; structures : syndicat/section syndicale d'entreprise - attributions et moyens, unions : organisations professionnelles-territoriales; délégués syndicaux - désignation, attributions et moyens / RSS; protection et discrimination, contentieux et réparations)
Négociations collectives et accords collectifs (objet et enjeux; acteurs de la négociation : droit commun, modalités dérogatoires; liberté contractuelle et thèmes obligatoires de négociation - dispositions obligatoires "ordre public" / dispositions négociables "champ de la négociation collective" / "dispositions supplétives" ; niveaux : entreprise/établissement, groupe d'entreprises, branche professionnelle, interprofessionnel - national et local ; processus de négociation (principe de loyauté) et processus de validation des accords ("accord majoritaire", autre modalité); articulation des normes - principe de faveur - dérogation/supplétivité; contentieux des négociations collectives et des accords collectifs)
Institutions représentatives du  personnel                                                          
Élection des représentants du personnel au Comité Social et Économique dans l'entreprise (processus électoral; établissements distincts; UES; représentants de proximité; etc.)
Comité Social et Économique - composition. Nouvelle architecture du droit applicable dans l'entreprise : dispositions obligatoires "ordre public" / dispositions négociables "champ de la négociation collective" / "dispositions supplétives" : attributions (orientations stratégiques, situation économique, politique sociale (santé et sécurité au travail, qualité de vie au travail, égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, activités sociales et culturelles, etc.) et moyens de fonctionnement (heures de délégations, formation, réunions, subventions, commissions, droits d'alerte, expertises, etc.) suivant les effectifs de chaque entreprise (entreprises de moins de 50 salariés / entreprises d'au moins 50 salariés/ etc.).  CSÉ  d'établissements et CSÉ central d'entreprise. Conseil d'entreprise. Comité de groupe. CEE.                                                                                                                                                                                                                                                         
Dialogue social (négociation collective et information-consultation) dans l'entreprise sur la santé et la sécurité au travail. CSÉ - composition, attributions et moyens de fonctionnement (formation des élus, réunions, accès aux documents, inspections, enquêtes, droits d'alerte, expertises, Commission Santé, Sécurité et Conditions de travail - composition, attributions et moyens, représentants de proximité, etc.). Droit d'expression directe et collective des salariés sur leur travail : contenu; conditions et organisation - mise en place et fonctionnement des groupes d'expression.
Dialogue social (négociation collective et information-consultation) dans l'entreprise sur l'emploi.                                                     Préservation de l'emploi - Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC) - dispositions légales et conventionnelles. Mise en cause de l'emploi - Licenciement pour motif économique (justification-cause réelle et sérieuse, obligations - d'adaptation, de reclassement et de maintien des capacités à occuper un emploi, procédures collectives de licenciement, plan de sauvegarde de l'emploi - PSE, rôle de l'administration du travail, contentieux - recours et réparations). Autres modes de rupture collective de contrats de travail. Rupture conventionnelle collective de contrats de travail (RCC). Accord d'entreprise de "performance collective" (APE). Contrats de chantier et de projet.
Statut protecteur des représentants des travailleurs contre le licenciement (champs d'application : représentants élus du personnel, délégués syndicaux, etc., licenciement et autres ruptures de contrats / modifications de contrats; procédures interne/externe; rôle de l'inspecteur du travail - enquête contradictoire, décision, etc.; contentieux - recours et réparations)
Conflits collectifs du travail (droit de grève dans les entreprises - définition, modalités, protection, fin de conflit, contentieux).

Modalité d'évaluation

Examen final (examen terminal écrit obligatoire) - trois heures / sans document, comprenant :
- un ou plusieurs cas pratiques juridiques (pour apprécier la capacité à raisonner en droit sur une ou plusieurs affaires concrètes)
et
- plusieurs questions de cours (pour apprécier les connaissances juridiques acquises) - (pas de commentaire d'arrêt, ni de QCM).
Contrôle continu - 2 partiels (facultatifs) en études dirigées (pas de commentaire d'arrêt, ni de QCM, Quiz). (La moyenne des deux notes de partiels est uniquement prise en compte si elle est plus favorable que la note de l'examen final).

Bibliographie

  • Michel Miné : Droit du travail en pratique, 30ème édition, Éditions Eyrolles (collection Le grand livre).

Cette UE apparaît dans les diplômes et certificats suivants

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Intitulé de la formation
Type
Modalité(s)
Lieu(x)
Intitulé de la formation Ingénieur BTP (HTT)
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Bretagne, Centre - Val de Loire, Guyane, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Paris, Pays de la Loire, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Ingénieur Structure
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Guyane, Liban, Paris
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Ingénieur Géotechnique
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Paris
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Ingénieur aménagement et environnement
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Paris
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Matériaux Parcours Matériaux métalliques
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Paris
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Matériaux Parcours Matériaux polymères
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Paris
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur spécialité Génie nucléaire Parcours Technologie des réacteurs nucléaires et cycle du combustible
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Paris
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Ingénieur informatique - systèmes d'information et business intelligence
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) Normandie
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Ingénieur informatique - systèmes d'information et business intelligence
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Bretagne, Centre - Val de Loire, Ile-de-France (sans Paris), Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Paris, Pays de la Loire, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Ingénieur informatique - systèmes d'information et business intelligence
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) Package
Lieu(x) Grand-Est
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Licence Gestion des organisations
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bourgogne - Franche-Comté, Centre - Val de Loire, Grand-Est, Hauts-de-France, Normandie, Pays de la Loire, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence Gestion des organisations
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Bretagne, Centre - Val de Loire, Grand-Est, Ile-de-France (sans Paris), Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Paris, Pays de la Loire, Polynésie Française
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Génie électrique
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Centre - Val de Loire, Liban, Occitanie, Paris, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme Universitaire de Technologies Informatique
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Paris
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Diplôme Universitaire de Technologies Génie mécanique et productique
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Paris
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Diplôme Universitaire de Technologies Génie électrique et informatique industrielle
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Liban
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Diplôme Universitaire de Technologies Mesures physiques
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Paris
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Diplôme Universitaire de Technologies Génie industriel et maintenance
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Paris
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Diplôme d'établissement Responsable opérationnel en télécommunications et réseaux
Type Diplôme d'établissement
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Bretagne, Liban, Paris
Entrée Sans niveau spécifique
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Systèmes électroniques
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Bretagne, Centre - Val de Loire, Ile-de-France (sans Paris), Liban, Occitanie, Paris
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité mécanique Parcours Structure
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Centre - Val de Loire, Ile-de-France (sans Paris), Liban, Occitanie, Paris, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité mécanique Parcours Structure
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) Package
Lieu(x) Grand-Est
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité mécanique Parcours Conception intégrée - Produit process
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Centre - Val de Loire, Liban, Paris
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité mécanique Parcours Conception intégrée - Produit process
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) Package
Lieu(x) Grand-Est
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Agroalimentaire
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Bretagne, Centre - Val de Loire, Paris
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Bio-informatique
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Paris
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Gestion des risques
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Paris
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Gestion des risques
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) Package
Lieu(x) Grand-Est
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Devenir Ingénieur en Instrumentation-Mesure et Qualité
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Paris
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité mécanique Parcours Acoustique
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Bretagne, Paris, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Télécommunications et réseaux (TR)
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Bretagne, Liban, Paris, Polynésie Française
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Responsable opérationnel en électronique
Type RNCP - Titre professionnel
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Bretagne, Ile-de-France (sans Paris), Paris
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Automatique et robotique Parcours Automatique
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Nouvelle-Aquitaine, Paris, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Génie biologique
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Bretagne, Paris
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité informatique Parcours Informatique modélisation optimisation
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Bretagne, Centre - Val de Loire, Paris, Pays de la Loire
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité informatique Parcours Informatique modélisation optimisation
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) Package
Lieu(x) Grand-Est
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité informatique Parcours Cybersécurité
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Bretagne, Paris
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité informatique Parcours Cybersécurité
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) Package
Lieu(x) Grand-Est
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Chimie Parcours Analyse chimique et bio analyse
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Paris
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Responsable opérationnel en automatismes
Type RNCP - Titre professionnel
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Bretagne, Nouvelle-Aquitaine, Paris, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Ingénieur en informatique. Architecture et intégration des systèmes et des logiciels
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) Occitanie
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Ingénieur en informatique. Architecture et intégration des systèmes et des logiciels
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) Package
Lieu(x) Grand-Est
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Ingénieur en informatique. Architecture et intégration des systèmes et des logiciels
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Bretagne, Liban, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Paris, Pays de la Loire
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Licence Gestion des ressources humaines
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) Alternance
Lieu(x) Auvergne - Rhône-Alpes, Bourgogne - Franche-Comté, Grand-Est, Hauts-de-France, Normandie, Occitanie, Pays de la Loire
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence Gestion des ressources humaines
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) Package
Lieu(x) Bourgogne - Franche-Comté, Grand-Est
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Licence Gestion des ressources humaines
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Bretagne, Centre - Val de Loire, Guadeloupe, Ile-de-France (sans Paris), Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Paris, Pays de la Loire, Polynésie Française, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Certificat de compétence Conseil en droit social appliqué à l'entreprise
Type Certificat d'établissement
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Bretagne, Centre - Val de Loire, Grand-Est, Guadeloupe, Ile-de-France (sans Paris), Normandie, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Paris, Pays de la Loire, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Sans niveau spécifique
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Chimie Parcours Chimie moléculaire et Formulation Appliquées aux Industries Chimiques, Pharmaceutiques et Cosmétiques
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Paris
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Énergétique Parcours Energétique du bâtiment
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Paris, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Automatique et robotique Parcours Mécatronique
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Centre - Val de Loire, Paris
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Certificat de compétence Chargé.e de développement RH
Type Certificat d'établissement
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Bretagne, Centre - Val de Loire, Guadeloupe, Ile-de-France (sans Paris), Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Paris, Pays de la Loire, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Sans niveau spécifique
Intitulé de la formation Certificat de compétence Chargé.e de développement RH
Type Certificat d'établissement
Lieu(x) Package
Lieu(x) Grand-Est
Entrée Sans niveau spécifique
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Génie des procédés Parcours Procédés chimiques
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Liban, Paris
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Génie des procédés Parcours Procédés pharmaceutiques
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Paris
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur en Radioprotection
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Paris
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Énergétique Parcours Energie et environnement dans l'industrie et les transports
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Liban, Paris, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité Énergétique Parcours Energie et environnement dans l'industrie et les transports
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) Package
Lieu(x) Grand-Est
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Ingénieur aéronautique-aérodynamique
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Occitanie, Paris
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité informatique Parcours Informatique, réseaux, systèmes et multimédia
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Bretagne, Centre - Val de Loire, Guyane, Ile-de-France (sans Paris), Liban, Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Paris, Pays de la Loire, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Diplôme d'ingénieur Spécialité informatique Parcours Informatique, réseaux, systèmes et multimédia
Type Diplôme d'ingénieur
Lieu(x) Package
Lieu(x) Grand-Est
Entrée Niveau III (bac+2)
Intitulé de la formation Licence Droit appliqué à l'entreprise (Licence DAE)
Type Diplôme national (LMD-DUT-diplôme d'Etat)
Lieu(x) À la carte
Lieu(x) Bretagne, Centre - Val de Loire, Grand-Est, Guadeloupe, Ile-de-France (sans Paris), Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, Paris
Entrée Niveau IV (bac)
Intitulé de la formation Type Modalité(s) Lieu(x)

Contact

EPN14 - Droit
2 rue Conté
75003 Paris
Tel :01 40 27 25 56
Roza Ait medri et Yasmina NABBACH
Voir le site

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Stage entreprises

UE

    • Paris
      • Centre Cnam Paris
        • 2020-2021 2nd semestre : Présentiel soir ou samedi
    • Paris
      • Cnam Entreprises Paris
        • Année 2020 / 2021 : Présentiel jour
    • Ile-de-France (sans Paris)
      • Ile-de-France (sans Paris)
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 05/10/2020
        • Date limite d'inscription : 30/11/2020
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

        2ème semestre

        • Date de démarrage : 01/03/2021
        • Date limite d'inscription : 30/04/2021
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

        Accompagnement

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        Modalités de validation

        • Examen sur table
        :
      • Evry
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 05/10/2020
        • Date limite d'inscription : 30/11/2020
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

        2ème semestre

        • Date de démarrage : 01/03/2021
        • Date limite d'inscription : 30/04/2021
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

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        • Examen sur table
        :
      • Créteil
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 05/10/2020
        • Date limite d'inscription : 30/11/2020
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

        2ème semestre

        • Date de démarrage : 01/03/2021
        • Date limite d'inscription : 30/04/2021
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

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        Modalités de validation

        • Examen sur table
        :
      • Saint-Denis
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 05/10/2020
        • Date limite d'inscription : 30/11/2020
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

        2ème semestre

        • Date de démarrage : 01/03/2021
        • Date limite d'inscription : 30/04/2021
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

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        Modalités de validation

        • Examen sur table
        :
      • Boulogne
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 05/10/2020
        • Date limite d'inscription : 30/11/2020
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

        2ème semestre

        • Date de démarrage : 01/03/2021
        • Date limite d'inscription : 30/04/2021
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

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        :
      • Versailles
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 05/10/2020
        • Date limite d'inscription : 30/11/2020
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

        2ème semestre

        • Date de démarrage : 01/03/2021
        • Date limite d'inscription : 30/04/2021
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

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        :
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        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 05/10/2020
        • Date limite d'inscription : 30/11/2020
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

        2ème semestre

        • Date de démarrage : 01/03/2021
        • Date limite d'inscription : 30/04/2021
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

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        :
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        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 05/10/2020
        • Date limite d'inscription : 30/11/2020
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

        2ème semestre

        • Date de démarrage : 01/03/2021
        • Date limite d'inscription : 30/04/2021
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

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      • Cergy-Pontoise
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 05/10/2020
        • Date limite d'inscription : 30/11/2020
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
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        2ème semestre

        • Date de démarrage : 01/03/2021
        • Date limite d'inscription : 30/04/2021
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF
        • Date de 2ème session d'examen : la date sera publiée sur le site du centre ou l'ENF

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    • Auvergne-Rhône-Alpes
      • Auvergne-Rhône-Alpes
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        2ème semestre

        • Date de démarrage : 02/02/2020
        • Date limite d'inscription : 02/04/2020
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : 02/07/2020
        • Date de 2ème session d'examen : 02/09/2020

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    • Bretagne
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        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        2ème semestre

        • Date de démarrage : 22/02/2021
        • Date limite d'inscription : 20/03/2021
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : 05/06/2021
        • Date de 2ème session d'examen : 04/09/2021

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        • Examen sur table
        :
    • Grand Est
      • Grand Est
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        2ème semestre

        • Date de démarrage : 23/02/2021
        • Date limite d'inscription : 29/08/2021
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : 08/06/2021
        • Date de 2ème session d'examen : 31/08/2021

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        :
    • Hauts de France
      • Hauts de France
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 12/10/2019
        • Date limite d'inscription : 30/11/2019
        • Regroupements facultatifs : 4 pour une totalité de 8 heures
        • Date de 1ère session d'examen : 15/02/2020
        • Date de 2ème session d'examen : 16/05/2020

        2ème semestre

        • Date de démarrage : 29/02/2020
        • Date limite d'inscription : 15/04/2020
        • Regroupements facultatifs : 4 pour une totalité de 8 heures
        • Date de 1ère session d'examen : 20/06/2020
        • Date de 2ème session d'examen : 12/09/2020

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        :
    • Midi-Pyrénées
      • Midi-Pyrénées
        • 2020-2021 2nd semestre : FOAD 100%
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        2ème semestre

        • Date de démarrage : 02/03/2021
        • Date limite d'inscription : 03/04/2021
        • Regroupements facultatifs : 5 pour une totalité de 15 heures
        • Date de 1ère session d'examen : 22/06/2021
        • Date de 2ème session d'examen : 07/09/2021

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        :
    • Normandie
      • Normandie
        • Année 2020 / 2021 : Présentiel soir ou samedi
    • Nouvelle Aquitaine
      • Nouvelle Aquitaine
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 12/10/2020
        • Date limite d'inscription : 12/11/2020
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : 15/02/2021
        • Date de 2ème session d'examen : 29/03/2021

        2ème semestre

        • Date de démarrage : 22/02/2021
        • Date limite d'inscription : 22/03/2021
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : 14/06/2021
        • Date de 2ème session d'examen : 06/09/2021

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        • Examen sur table
        :
      • Anglet
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        1er semestre

        • Date de démarrage : 12/10/2020
        • Date limite d'inscription : 12/11/2020
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : 15/02/2021
        • Date de 2ème session d'examen : 29/03/2021

        2ème semestre

        • Date de démarrage : 22/02/2021
        • Date limite d'inscription : 22/03/2021
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : 14/06/2021
        • Date de 2ème session d'examen : 06/09/2021

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        :
    • Pays de la Loire
      • Pays de la Loire
        • 2020-2021 2nd semestre : FOAD 100%
        • 2020-2021 2nd semestre : FOAD hybride soir ou samedi
        Comment est organisée cette formation ?

        Organisation de la modalité FOAD 100%

        Planning

        2ème semestre

        • Date de démarrage : 27/02/2021
        • Date limite d'inscription : 15/04/2021
        • Regroupements facultatifs : aucun
        • Date de 1ère session d'examen : 14/07/2021
        • Date de 2ème session d'examen : 15/08/2021

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          :
      • Provence -Alpes- Côte d'Azur
        • Provence -Alpes- Côte d'Azur
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          Organisation de la modalité FOAD 100%

          Planning

          2ème semestre

          • Date de démarrage : 22/02/2021
          • Date limite d'inscription : 15/03/2021
          • Regroupements facultatifs : aucun
          • Date de 1ère session d'examen : 28/06/2021
          • Date de 2ème session d'examen : 06/09/2021

          Accompagnement

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