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Cadastre

Code UE : USGT1R

  • Cours
  • 1 crédits

Responsable(s)

Elisabeth BOTREL

Public, conditions d’accès et prérequis

L'avis des auditeurs

Les dernières réponses à l'enquête d'appréciation pour cet enseignement :

Objectifs pédagogiques

  • Découvrir le Cadastre à travers ses missions fiscales et foncières
  • Maîtriser l’établissement des DMPC et les règles de conservation du plan cadastral.

Compétences visées

  • Rassembler les informations de conservation cadastrale et les données de la propriété foncière
  • Mettre à jour les documents cadastraux
  • Établir un DMPC

Contenu

  • Organisation et historique
  • Mission foncière
    • Identification des immeubles 
    • Description physique des immeubles (non bâti).
  • Mission fiscale
    • Assiette des taxes foncières
    • Mise à jour de l’assiette des IDL (Impôts Directs Locaux.
  • Mission documentaire
    • Composition de la documentation.
    • Consultation de la documentation.
    • Délivrance de la documentation.
  • Les produits dérivés ou apparentés
    • BD parcellaire, BD adresses 
  • Conservation cadastrale
    • Les extraits cadastraux.
    • Les documents d’arpentage.
    • Croquis fonciers et fiscaux.
    • États descriptifs de division.
    • Déclarations.
  • La conservation des hypothèques
    • Rôle et organisation.
    • Liens avec le cadastre.
  • Les produits dérivés ou apparentés
    • Le RFU
  • La confection du plan
    • Les canevas : géodésique, d’ensemble, polygonal, levé de détail.
    • Vérification et coordination
    • Modes de confection de plans
    • L’avenir du plan

Modalité d'évaluation

  • Examen final

Cette UE apparaît dans les diplômes et certificats suivants

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Intitulé de la formation
Type
Modalité(s)
Lieu(x)
Intitulé de la formation "Master foncier"
Type Diplôme national (DEUST, licence, master, doctorat, diplôme d'Etat)
Lieu(x) Initial
Lieu(x) Paris
Entrée Niveau 6 (Bac+3 et 4)
Intitulé de la formation Type Modalité(s) Lieu(x)

Contact

Ecole supérieure des géomètres et topographes (ESGT)
2D3P10, 1 Boulevard Pythagore
72000 Le Mans
Tel :02 43 43 31 00
esgt@esgt.cnam.fr
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