Cadastre

Code UE : USGT1R

  • Cours
  • 1 crédits

Responsable(s)

Laurent MOREL

Elisabeth BOTREL

Objectifs pédagogiques

  • Découvrir le Cadastre à travers ses missions fiscales et foncières
  • Maîtriser l’établissement des DMPC et les règles de conservation du plan cadastral.

Compétences visées

  • Rassembler les informations de conservation cadastrale et les données de la propriété foncière
  • Mettre à jour les documents cadastraux
  • Établir un DMPC

Contenu

  • Organisation et historique
  • Mission foncière
    • Identification des immeubles 
    • Description physique des immeubles (non bâti).
  • Mission fiscale
    • Assiette des taxes foncières
    • Mise à jour de l’assiette des IDL (Impôts Directs Locaux.
  • Mission documentaire
    • Composition de la documentation.
    • Consultation de la documentation.
    • Délivrance de la documentation.
  • Les produits dérivés ou apparentés
    • BD parcellaire, BD adresses 
  • Conservation cadastrale
    • Les extraits cadastraux.
    • Les documents d’arpentage.
    • Croquis fonciers et fiscaux.
    • États descriptifs de division.
    • Déclarations.
  • La conservation des hypothèques
    • Rôle et organisation.
    • Liens avec le cadastre.
  • Les produits dérivés ou apparentés
    • Le RFU
  • La confection du plan
    • Les canevas : géodésique, d’ensemble, polygonal, levé de détail.
    • Vérification et coordination
    • Modes de confection de plans
    • L’avenir du plan

Cette UE apparaît dans les diplômes et certificats suivants

Contact

Ecole supérieure des géomètres et topographes (ESGT)
2D3P10, 1 Boulevard Pythagore
72000 Le Mans
Tel :02 43 43 31 00
esgt@esgt.cnam.fr
Voir le site

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Enseignement non programmé s'il s'agit d'un diplôme, d'un certificat ou d'une UE ou enseignement qui ne fait jamais l'objet d'une programmation s'il s'agit d'une UA ou d'une US (le code formation commence alors par UA ou US).